La proposition de loi adoptée par l’Assemblée Nationale dans le désenchantement général

  • Au terme d’une gestation beaucoup trop longue et d’un accouchement douloureux, la réforme de la Santé au travail a été adoptée par les Députés, le mardi 5 juillet, dans un climat de morosité qui tranche avec la satisfaction et le bonheur qui accompagnent normalement toute naissance.

La raison de ce désenchantement ? L’inadéquation manifeste du texte aux enjeux de la Santé au travail.

Reste bien sûr le passage au Sénat pour espérer un sursaut mais peut-on y croire vraiment ?

L’agenda des travaux au Sénat pour aujourd’hui et les jours à venir est le suivant :

Mercredi 6 juillet 2011

Commission des Affaires sociales

  • entre 9 heures et 10 heures 15, examen de la Proposition de loi n° 3120, examen du rapport de Mme Anne-Marie Payet, Rapporteur, et des amendements, puis adoption du texte de la Commission.

Vendredi 8 juillet 2011

Commission des Affaires Sociales

  • à 9 heures, examen des amendements sur la proposition de loi n° 3120 relative à l’organisation de la médecine du travail (deuxième lecture).

Séance publique

  • à 9 h 30, 14 h 30 et le soir, examen, en deuxième lecture, de la Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail.
  • Pour suivre les débats en direct, cliquer ici
  • Pour avoir accès à  l’intégralité des débats, cliquer ici

Un peu de patience encore pour savoir à quelle sauce la réforme de la Santé au travail sera finalement assaisonnée.

Gabriel Paillereau

Liste des Documents à consulter pour avoir une vision complète du Dossier

Textes de l’Assemblée Nationale

  • Pour accéder au texte de la Proposition de loi adoptée par l’Assemblée Nationale, cliquer ici
  • Pour accéder au texte intégral des explications de vote et aux résultats du scrutin, cliquer ici
  • Pour accéder à l’intégralité du dossier, cliquer ici

Textes du Sénat

 

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