Santé au travail : textes divers publiés en fin d’année 2012

De nombreux textes intéressant directement les responsables et les professionnels des Services de Santé au travail ont été publiés en fin d’année 2012. N’ayant pu alors, faute de temps, les mettre en ligne un à un, nous les avons regroupés ci-dessous en fonction de leur contenu :

Gestion des Services

Risques professionnels

Associations intermédiaires

Formation des Médecins du travail

Agences Régionales de Santé

On voudra bien nous pardonner le côté « inventaire à la Prévert » de cette liste mais il nous a semblé préférable de faire ainsi plutôt que de passer sous silence ces textes, dont certains sont particulièrement importants et utiles.

On notera en particulier l’arrêté concernant les cotisations d’accident du travail dues par les Associations intermédaires, qui correspond à la promesse faite par l’Administration pour répondre (en partie) à leurs difficultés (voir les articles à ce sujet mis en ligne sur notre site, et tout particulièrement celui où est commentée la note d’Yves Calvez, Adjoint de Jean-Denis Combrexelle à la Direction Générale du Travail, Santé au travail : où en est la situation des Associations intermédiaires ?, et celui présentant la réponse ministérielle à la question écrite d’un Sénateur, Santé au travail : les difficultés des Associations intermédiaires, illustration des insuffisances de la réforme ?).

Gabriel Paillereau

Copyright epHYGIE janvier 2013

Photo GP

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