Articles taggés : COCT

Réforme de la Santé au travail : faut pas prendre les enfants du bon Dieu pour des canards sauvages !

Il est indispensable de fouiller, de fouiner, pour espérer trouver des « pépites », en l’occurrence des textes qui dessinent l’évolution de notre système de Santé au travail, qui souffre depuis de nombreuses années du peu d’intérêt que lui portent nos responsables. J’ai donc fouillé, fouiné, ce qui m’a permis de découvrir le texte ci-dessous : « Les agences régionales… Lire la suite »

Bilan des Conditions de travail : l’édition 2014 vient d’être publiée

La publication du Bilan des Conditions de travail est toujours un événement pour toutes les personnes concernées par la prévention des risques professionnels. L’édition 2015 (présentant les données de 2014) vient d’être publiée par le Ministère du travail. On trouvera ci-dessous la présentation générale qui en est faite sur le site du Ministère ainsi que… Lire la suite »

La réforme à venir de la Santé au travail vue à travers le mémorandum du COCT

J’avais conclu mon précédent article, consacré au Plan Santé au Travail 2016-2020, par une référence au mémorandum du Groupe Permanent d’Orientation (GPO) du COCT, « L’avenir des Services de Santé au travail et de la Médecine du travail », en précisant qu’il n’était « probablement pas étranger » au consensus des Organisations représentatives des Employeurs et des Salariés au plan national (à… Lire la suite »

Le Plan Santé au Travail 2016-2020 et la réforme de la Médecine du travail vus à travers le discours de Myriam El Khomri devant le COCT

Myriam El Khomri, Ministre du travail, a présidé, aujourd’hui 8 décembre, la réunion du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) ayant pour objet d’adopter le troisième Plan santé au travail couvrant la période 2016-2020. On trouvera en pièce jointe le texte intégral de ce Plan, que je commenterai dans un prochain article. Pour l’heure, je… Lire la suite »

Grande Conférence sociale et Santé au travail : ite missa est…

Comme on pouvait s’y attendre, la Conférence sociale chère à nos dirigeants n’aura pas dépassé le stade d’une toute petite messe qui se voulait grande, à laquelle chacun a participé avec son propre livre de prières, puisque, de toute évidence, les « fidèles » présents ne partageaient pas tous les mêmes croyances. Certains, refusant le dogme gouvernemental, avaient… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : une succession de chantiers… « à suivre »

Le « Rapport Issindou » a déjà fait couler beaucoup d’encre, c’est le moins qu’on puisse dire. Il suffit de se reporter aux nombreux commentaires qu’il a suscités, ne serait-ce que sur notre site. Et c’est loin d’être fini, la réforme engagée sur la base de ce Rapport n’en étant qu’à ses débuts, d’abord parce que la… Lire la suite »

Remplacement de François Rebsamen : Myriam El Khomri, bénéficiaire ou victime de sa jeunesse et de son inexpérience ?

Comme prévu, la nomination surprise de Myriam El Khomri à la tête du Ministère du Travail a provoqué un grand nombre de commentaires, y compris dans son propre camp, où certains s’interrogent sur sa capacité à diriger un tel navire : « [Cette nomination], c’est n’importe quoi », aurait déclaré un député PS à l’AFP sitôt sa nomination… Lire la suite »

Communiqué du Groupement SLMT : « Le Conseil Constitutionnel n’est toujours pas saisi pour l’article 26 (ancien article 19 du projet de loi) »

Comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire à plusieurs reprises (voir en bas de page les liens vers les derniers articles publiés sur notre site), le Conseil Constitutionnel n’a toujours pas été saisi pour se prononcer sur l’article 26 de la loi relative au Dialogue social et à l’Emploi. Faute de censure, la loi adoptée… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : plaidoyer en faveur d’une saisine du Conseil Constitutionnel pour empêcher l’arbre de cacher la forêt

Préambule : au moment même où je me préparais à mettre en ligne cet article, qui reprend l’essentiel du nouveau courriel que j’ai adressé à titre personnel à près de 450 Parlementaires, Députés et Sénateurs, j’ai appris que 60 députés avaient saisi ce jour le Conseil Constitutionnel au titre de l’article 61 alinéa 2 de la… Lire la suite »

La Santé au travail réformée par la loi relative au Dialogue social et à l’Emploi, en attendant une… vraie réforme ?

Ainsi donc, la messe est dite : il était un peu plus de 16 heures 30 quand la loi sur le Dialogue social et l’Emploi a été adoptée par l’Assemblée Nationale. En toute logique, elle devrait être promulguée dans les prochains jours. Cela signifie que les dispositions relatives à la Médecine du travail qu’elle comporte,… Lire la suite »