Articles taggés : COCT

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT (suite)

Risques professionnels 2

Normalement prévues pour être bouclées en une journée, les discussions engagées vendredi au sein de l’Assemblée Générale du COCT n’ont permis d’aborder qu’une partie de l’Ordre du jour. Si le projet d’arrêté relatif à la fiche « pénibilité » a bien été examiné et ne devrait connaître que des changements mineurs, il en va autrement pour le… Lire la suite »

Inaptitude : une seule visite pourrait bientôt suffire (actuEL-RH et actuEL-HSE)

Inaptitude 2

Nous avons mis en ligne hier matin le texte complet du Document de travail examiné aujourd’hui par le COCT dans un article intitulé Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT. Comme annoncé, nous le commenterons ultérieurement. Pour l’heure, nous avons le plaisir de mettre en ligne ci-dessous, avec l’accord de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT

Réforme de la Santé au travail 4

Comme l’avait annoncé Monsieur Combrexelle, les choses se précisent en ce qui concerne les textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme d’un projet qui devrait être examiné le vendredi 9 décembre par le Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). Ce projet, que nous nous sommes procuré, document de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : les textes d’application examinés en fin de semaine ?

Réforme de la Santé au travail 2

Il semble que la situation doive évoluer rapidement avec une réunion du COCT le vendredi 9 décembre prochain. Devraient y être présentés des textes relatifs à la Santé au travail. Même si l’Ordre du jour n’a pas été rendu public, il n’est nul besoin d’être grand clerc pour deviner que seront examinés les projets de… Lire la suite »

La réforme de la Santé au travail : un remake de la fable « le Lion et le Rat » ?

Le Lion et le rat

La seule information officielle du Ministère actuellement disponible en ce qui concerne la réforme de la Santé au travail est apparemment celle donnée par Bruno Dupuis, Conseiller au Cabinet du Ministre du Travail, Xavier Bertrand, en charge notamment de la Santé au travail, lors des Journées de Santé au travail du BTP, qui se sont… Lire la suite »

Dernière minute : fenêtre législative en vue pour la réforme de la Santé au travail

Santé au travail bâtiment

Une grande effervescence vient de saisir le petit monde de la Santé au travail. La raison ? L’annonce, par Monsieur Bruno Dupuis, Chargé des questions de Santé au travail au Cabinet de Xavier Bertrand, de l’existence d’un créneau législatif, le 27 juin prochain, pour l’examen, par les Députés, de la proposition de loi du Sénat relative… Lire la suite »

Santé au travail : il reste beaucoup à faire

Dangerous safety placard

Le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) vient de faire un état des lieux de la santé et de la sécurité au travail. Les accidents du travail stagnent à un trop haut niveau, malgré la désindustrialisation de notre économie. Les maladies professionnelles progressent fortement. La CFE-CGC dénonce les tentatives de manipulation des tableaux de… Lire la suite »

Xavier Bertrand a réuni le Conseil d’orientation des conditions de travail

Le cri

A l’occasion de la première année de mise en œuvre du deuxième Plan de santé au travail (2010-2014), qui constitue le fil directeur de la politique du Gouvernement pour les prochaines années en la matière, Xavier Bertrand Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé a réuni le Conseil d’orientation des conditions de travail…. Lire la suite »

Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser

Labyrinthe

Le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé a reçu le 11 avril le rapport du Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail, en présence de Jean-Philippe Cotis, Directeur général de l’INSEE. Ce rapport, coordonné par Michel Gollac, Directeur du Laboratoire de Sociologie quantitative du CREST, propose un dispositif de… Lire la suite »