Articles taggés : Loi travail

Après la folie Pokemon et la folie burkini, la folie E.M. : mais où est donc passée la Raison ?

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Article de rentrée au terme d’un été qui, s’agissant de la Santé au travail, n’aura été marqué par aucun événement marquant, la promulgation de la loi travail (le texte est accessible à partir du lien de bas de page), validée par le Conseil Constitutionnel à quelques détails près, n’en étant assurément pas un. Cela ne… Lire la suite »

Commentaire de « Loi travail et Médecine du travail », interview de Christophe Sirugue (Source : APE, revue numérique de la FNATH)

Dans une longue et très instructive interview, mise en ligne le 19 juillet sur le site d’A part entière, revue numérique de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH), Christophe Sirugue, Rapporteur de la « Loi travail » à l’Assemblée nationale, répond aux questions de Pierre Luton sur le volet Médecine du travail… Lire la suite »

Loi travail et réforme de la Médecine du travail : le feuilleton continue…

Sortie par effraction

Après le troisième recours au 49-3, qui a permis l’adoption définitive de la Loi Travail (qu’on a du mal à appeler Loi El Khomri, tant la contribution de notre Ministre du travail à son contenu apparaît marginale), le seul événement qui pouvait en retarder la promulgation était un recours devant le Conseil constitutionnel. C’est chose… Lire la suite »

Moderniser la Médecine du travail : contenu définitif du Titre V (article 102, ancien article 44) de la loi travail

Nous y reviendrons évidemment dans les prochains jours, mais pour faire l’analyse détaillée du titre V de la loi travail, encore faut-il disposer d’un texte (à peu près) lisible, dégagé de la loi elle-même, qui, en dépit de ses changements de libellé successifs, constitue un cadre légal toujours aussi inapproprié à la modernisation de la Médecine du… Lire la suite »

Jamais deux sans trois : la « loi Travail » adoptée sans vote, grâce à l’article 49-3

Château de sable

Ce que j’avais annoncé hier s’est concrétisé en milieu d’après-midi. Jamais deux sans trois, affirme le dicton : Manuel Valls a eu recours pour la troisième fois à l’article 49-3 de la Constitution pour imposer le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Le… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le Sénat a rejeté la « loi travail » sans débat

Coucher sombre

Après le rejet de la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité[1], présentée par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Assassi et les membres du Groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a examiné celle tendant à opposer la question préalable, présentée par MM. Lemoyne, Gabouty et Forissier au nom de la Commission des Affaires sociales, dont le… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le texte de la « loi travail » à nouveau devant le Sénat pour un passage « express »…

Lune Nuit d'éclipse

En raison de l’actualité, la Loi Travail portée par Myriam El Khomri semble sortie des écrans radar. Il est vrai qu’elle apparaît tout à fait secondaire en comparaison avec les événements tragiques que vient de subir la population de Nice. Et pourtant, sa vie se poursuit, si l’on peut dire. Cahin-caha… Appelée à examiner à nouveau le… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : aux ch…… les arbitres !

Carton rouge

La Coupe d’Europe de football s’est achevée dimanche, au désespoir, bien sûr, des supporters de l’équipe de France, ceux de la première heure et les autres, très nombreux, ralliés de circonstance à la bannière tricolore, à la satisfaction, bien sûr aussi, des opposants à la « footballmania » qui a monopolisé l’espace médiatique pendant un mois entier,… Lire la suite »

Loi « travail » : de l’article 44, il ne faut rien garder (Communiqué n° 40 du Groupement Sauvons La Médecine du Travail)

Le Groupement Sauvons La Médecine du Travail (SLMT) ne pouvait rester muet alors que se dessine une réforme qui détricote le système auquel il n’a cessé de manifester son attachement depuis qu’il subit des assauts visant à le « réformer ». Il vient de publier un nouveau Communiqué, « Loi « travail » : de l’article 44, il ne faut rien garder », le quarantième depuis… Lire la suite »