Articles taggés : Moderniser la Médecine du travail

Loi travail et réforme de la Médecine du travail : le feuilleton continue…

Sortie par effraction

Après le troisième recours au 49-3, qui a permis l’adoption définitive de la Loi Travail (qu’on a du mal à appeler Loi El Khomri, tant la contribution de notre Ministre du travail à son contenu apparaît marginale), le seul événement qui pouvait en retarder la promulgation était un recours devant le Conseil constitutionnel. C’est chose… Lire la suite »

Moderniser la Médecine du travail : contenu définitif du Titre V (article 102, ancien article 44) de la loi travail

Nous y reviendrons évidemment dans les prochains jours, mais pour faire l’analyse détaillée du titre V de la loi travail, encore faut-il disposer d’un texte (à peu près) lisible, dégagé de la loi elle-même, qui, en dépit de ses changements de libellé successifs, constitue un cadre légal toujours aussi inapproprié à la modernisation de la Médecine du… Lire la suite »

Après l’Assemblée nationale, le Sénat : quel avenir pour la Santé au travail ?

Point d'interrogation 3

C’est le 17 mai (c’est-à-dire demain) que se poursuivra le feuilleton du « projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs », plus connu sous le nom de projet de loi El Khomri, avec l’audition de Madame la Ministre en personne par la Commission des Affaires… Lire la suite »