Articles taggés : Réforme de la Médecine du travail

La Santé/Sécurité au travail dans la Loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives : les Gremlins passent à l’attaque !

J’ai eu l’occasion de développer à de nombreuses reprises le thème de la simplification des formalités administratives appliquée à la Santé au travail. Pour m’en tenir à l’article le plus récent, « L’allègement des charges vu par la Commission européenne », j’avais présenté, à titre d’illustration, l’article 46 de la « Proposition de loi relative… Lire la suite »

La réforme de la Santé au travail vue à travers le Rapport d’Information de l’Assemblée Nationale : le ruban, la ficelle et la corde…

J’ai toujours eu un profond respect pour les hommes et les femmes qui ont choisi de faire de la politique un métier. Je sais, pour les avoir côtoyés pendant des années, qu’ils peuvent parfois se trouver en grande difficulté, coincés entre leurs convictions, leur désir de ne pas se couper de leur électorat et la… Lire la suite »

La Santé au travail en période de crise : l’opportunité d’agir

« Ce n’est pas le moment, en pleine crise, d’investir dans une démarche Santé au Travail ! Attendons des jours meilleurs, et là, nous en reparlerons. – Je comprends bien votre argument, mais… l’histoire ne lui donne-t-elle pas tort ? Quand les jours étaient meilleurs, l’avez-vous fait ? » Ainsi démarra une conversation qui, arrivée… Lire la suite »

Le Rapport parlementaire sur la Réforme de la Santé au travail vient d’être rendu public

Comme nous l’avions annoncé, le Rapport sur la mise en œuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail, qui a été présenté en Commission le 7 mars dernier, vient d’être rendu public. Il se présente en fait comme la justification sans réserve du contenu de… Lire la suite »

Journée internationale de la Femme : ici et ailleurs, les conditions de travail ont-elles un sexe ? (source : ANACT)

Le travail n’a pas les mêmes effets sur le parcours professionnel ou la santé selon que l’on est une femme ou un homme : Les statistiques de la CNAM-TS montrent qu’ entre 2000 et 2009, le nombre d’Accidents de Travail des femmes a augmenté de 18 %,  tandis que celui des hommes a diminué de… Lire la suite »

Modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante (arrêté du 23 février 2012)

Paru au JO du 7 mars 2012, un arrêté daté du 23 février 2012 définit les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante. Il vise les Entreprises dans lesquelles les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à l’amiante. Son objet est la définition des modalités de la… Lire la suite »

Santé au travail : approches critiques (A. Thébaud-Mony, V. Daubas-Letourneux, N. Frigul, P. Jobin)

A l’heure où la Santé au travail connaît une nouvelle réforme, avec la loi du 20 juillet 2011 et les décrets du 30 janvier 2012 ; alors que la question de la dégradation des conditions de travail et du Mal-être au travail est exposée en pleine lumière, de façon de plus en plus crue ;… Lire la suite »

Rencontres parlementaires sur la Santé au travail (1) : une réforme à l’avenir incertain ?

Comme annoncé précédemment, nous rendons compte, dans un article en deux parties, du contenu des deuxièmes Rencontres parlementaires sur la Santé au travail, « De la Santé au Bien-être au travail : quelle vigilance pour quel plan d’action ? », qui se sont tenues le 16 février dernier à la Maison de la Chimie. Nous… Lire la suite »

Le dossier médical en Santé au travail : source INRS

Au moment de la visite d’embauche, le Médecin du travail doit constituer un dossier médical individuel, tel qu’il est prévu à l’article L. 4624-2 du Code du travail, dossier qu’il complètera après chaque examen médical ultérieur du salarié. L’article de l’INRS rappelle les caractéristiques réglementaires du dossier médical, composante essentielle du suivi médical du salarié,… Lire la suite »

L’épidémiologie en France en 2011 : Rapport de l’Académie Nationale de Médecine

A la suite de la saisine de l’Académie Nationale de Médecine par l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST)(1) en 2010, un groupe de travail a été créé à l’automne 2010 afin d’analyser la situation de l’épidémiologie en France et de proposer des recommandations pour la faire évoluer. On trouvera ci-après le Rapport… Lire la suite »