Articles taggés : Réforme de la Santé au travail

Les Sénateurs en panne de questions devant la Commission des Affaires sociales du Sénat mais… les Rapporteurs en veine de réponses.

Comme on pouvait s’y attendre, la modernisation de la Médecine du travail n’a occupé qu’une place réduite dans l’audition des représentants des Organisations syndicales par la Commission des Affaires sociales du Sénat, le 18 mai dernier, qu’il s’agisse des interventions liminaires ou des questions et réponses des uns et des autres. Participaient à cette audition :… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : examen des amendements relatifs à la modernisation de la Médecine du travail par la Commission des Affaires sociales du Sénat

C’est ce matin même, à 9 heures, qu’a commencé l’examen, par la Commission des Affaires sociales du Sénat, des amendements au projet de loi El Khomri. Trente concernent l’article 44 relatif à la modernisation de la Médecine du travail, c’est-à-dire moins de 10 % de ceux déposés sur le texte dans son ensemble, au nombre de 411 selon les informations données sur le… Lire la suite »

La Présidence alternante dans les Services de Santé au travail interentreprises : un simple coup de bluff ?

Trois hypothèses sont encore envisageables pour essayer de sortir de l’impasse de la loi El Khomri : poursuite du bras de fer, retrait du texte ou recherche d’un compromis, ou, dit autrement, méthode Valls, méthode Martinez ou méthode Hollande. Toutes présentent des risques majeurs : France en panne pour la première, Etat ridiculisé pour la deuxième, Loi… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : Myriam El Khomri en panne de réponses devant la Commission des Affaires sociales du Sénat

Auditionnée le mardi 17 mai par la Commission des Affaires sociales du Sénat sur son projet de loi, Myriam El Khomri s’est montrée fort peu loquace sur la Santé au travail. On peut même dire qu’elle a été expéditive, comme le montrent ses interventions, regroupées ci-dessous en caractères italiques : Dans son exposé liminaire Le texte… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : autant en emporte le 49-3…

Comme prévu, la perspective que les Services de Santé au Travail Interentreprises (SSTI) puissent être présidés en alternance par les représentants de Employeurs et des Salariés, avec voix prépondérante au Président en cas d’égalité, a immédiatement provoqué la réaction du CISME, qui regroupe les SSTI au plan national, et la satisfaction des Organisations syndicales, CFE-CGC… Lire la suite »

MO, M-E, M-A… narchie ?

La situation est telle que j’estime utile de remettre au premier plan un article publié à l’automne 2013, plus que jamais d’une brûlante actualité. Comment va-t-elle évoluer ? Difficile à dire mais le bras de fer entre le Gouvernement et la CGT, avec les débordements qui l’accompagnent, illustre parfaitement les dérives d’un régime au bout du rouleau, qui… Lire la suite »

Après l’Assemblée nationale, le Sénat : quel avenir pour la Santé au travail ?

C’est le 17 mai (c’est-à-dire demain) que se poursuivra le feuilleton du « projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs », plus connu sous le nom de projet de loi El Khomri, avec l’audition de Madame la Ministre en personne par la Commission des Affaires… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail par la loi El Khomri : la « bombe » du changement des règles de gouvernance des SSTI

Le (mauvais) sort en est jeté : comme on pouvait s’y attendre, le Gouvernement a été globalement incapable de rééquilibrer un projet de loi mal ficelé, présenté comme venant du Ministère du travail alors qu’il venait tout droit des Services du Premier Ministre. Son contenu initial était tel qu’on en avait attribué la paternité au MEDEF :… Lire la suite »

Santé au travail : disparition d’Antoine Bervas, ancien Directeur de l’AFOMETRA

La plupart des Professionnels de Santé au travail en activité ne l’ont pas connu. Il a pourtant beaucoup œuvré en faveur de la Médecine du travail. Je veux parler d’Antoine Bervas, ancien Directeur de l’AFOMETRA, qui nous a quittés récemment. Ayant travaillé avec lui pendant de nombreuses années, alors que j’étais Délégué Général adjoint puis Délégué… Lire la suite »

La modernisation de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le point de vue d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France

J’avais, à la fin de septembre 2015, publié un article (Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France) présentant le texte d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France relatif à la réforme de la Santé au travail contenue dans la loi Rebsamen. Y était largement… Lire la suite »