Articles taggés : Services de Santé au travail

Santé au travail : Rapport d’Information du Sénat sur le financement de la branche AT-MP

On trouvera ci-dessous l’avant-propos du Rapport d’Information du Sénat établi par M. Jean-Pierre Godefroy et Mme Catherine Deroche au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale, consacré au financement de la branche AT-MP, enregistré à la Présidence du Sénat le 11 juillet 2012. Le contenu de ce Rapport est d’autant… Lire la suite »

Santé au travail : premières « illégalités » (source : ressources solidaires.com)

Nous annonçons depuis des mois des difficultés dans la mise en œuvre de la réforme. Apparemment, si l’on en croit l’article mis en ligne sur le site http://www.ressources-solidaires.org, ces « difficultés », qui pourraient bien être des « bavures », le risque de voir les relations se tendre entre les représentants de certaines Organisations, patronales et syndicales, n’est pas… Lire la suite »

Le Rapport parlementaire sur la Réforme de la Santé au travail vient d’être rendu public

Point d'interrogation 6

Comme nous l’avions annoncé, le Rapport sur la mise en œuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail, qui a été présenté en Commission le 7 mars dernier, vient d’être rendu public. Il se présente en fait comme la justification sans réserve du contenu de… Lire la suite »

Rencontres parlementaires sur la Santé au travail (1) : une réforme à l’avenir incertain ?

Point d'interrogation 5

Comme annoncé précédemment, nous rendons compte, dans un article en deux parties, du contenu des deuxièmes Rencontres parlementaires sur la Santé au travail, « De la Santé au Bien-être au travail : quelle vigilance pour quel plan d’action ? », qui se sont tenues le 16 février dernier à la Maison de la Chimie. Nous… Lire la suite »

Lettre d’Information n° 14

Information 14

Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 13, adressée aux membres de la liste de diffusion au début du mois de février. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : contact, pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation,… Lire la suite »

Santé au travail : Bilans de la Convention d’Objectifs et de Gestion AT/MP de la CNAM pour les périodes 2009-2010 et début de l’année 2011

COG ATMP

On sait l’importance que revêtent, dans la réforme de la Santé au travail, les partenariats entre les divers acteurs de la Prévention des risques professionnels, dont les CARSAT et les SIST ; les Bilans d’étape de la COG, qui présentent les enjeux et les réalisations de la politique pilotée par la CATMP de la CNAM,… Lire la suite »

La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail (Source : Revue de Droit du Travail 2011 Dalloz)

La loi du 20 juillet 2011 réformant la Santé au travail a fait, pour l’instant, l’objet d’assez peu de commentaires. L’analyse de  Marc Véricel, Professeur de Droit privé (CERCRID), Directeur de l’Institut du travail de l’Université de Saint-Étienne, (que l’on peut découvrir dans la Revue de Droit du Travail 2011 publiée par Dalloz, reprise sur… Lire la suite »

Le COCT, la Poule et l’Oeuf

Oeuf

Cocorico, lança le COCT, COCT, coct… répondit la Poule, codette, conclut-elle avec résignation, en se penchant sur son rejeton, un œuf maigrichon, taché et mal fichu, tout juste un ersatz d’œuf de caille, déroutant jusqu’aux plus confiants. « Qu’allons-nous faire de pareil avorton ? » Elle espérait, nous étions nombreux à espérer, comme on nous l’avait annoncé,… Lire la suite »