Lettre d’Information N° 13

Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 12, adressée aux membres de la liste de diffusion à la fin du mois de décembre 2011.

Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet :

• contact, pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation, par exemple),

• connexion, pour faire un commentaire (sur l’un des articles ou pour toute autre raison) ou vous inscrire sur notre liste de diffusion, afin de recevoir régulièrement toutes nos informations.

Comme annoncé dans la précédente Lettre d’Information, le prochain Colloque Regards croisés sur la Santé au travail aura pour thème « Manager la Santé au travail par temps de crise ».

Toutes informations sur cette manifestation, qui se tiendra à Paris, au mois de septembre prochain, sont disponibles sur notre site en cliquant sur le lien suivant :

• Deuxième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail : manager la Santé au travail par temps de crise

Nous vous donnerons plus de précisions dans les prochaines semaines mais nous sommes d’ores et déjà à votre disposition pour répondre à vos questions, et, le nombre de places étant limité, enregistrer les pré-inscriptions.

Informations

Au cours du mois de janvier, l’essentiel de l’information a naturellement tourné autour de la réforme de la Santé au travail et des textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, avec les articles suivants :

• Réforme de la Santé au travail : il est né le Divin Enfant

• Les textes réformant la Santé au travail ont été publiés au JO du 31 janvier

• Qui trop embrase mal éteint

• La réforme législative de la Médecine du travail peut-elle déboucher sur la refondation réglementaire de la Santé au travail (Alain Dômont)

• Réforme de la Santé au travail : modèle de fiche d’exposition aux facteurs de pénibilité

• Santé au travail : l’allègement des charges vu par la Commission européenne

• L’essentiel de la loi du 20 juillet 2011 et du projet de décret Santé/travail (Christian Crouzet)

• Les points marquants du décret du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation de la Médecine du travail (Source : ISTNF)

• Réforme de la Santé au travail : 9 mois d’activité d’epHYGIE

• La vie professionnelle : âge, expérience et Santé à l’épreuve des Conditions de travail (Anne-Françoise Molinié, Corinne Gaudart et Valérie Pueyo coordinatrices)

• Santé au travail : bilans de la COG AT/MP de la CNAM pour les périodes 2009/2010 et début de l’année 2011

• Evolution des mentalités et changement du regard de la Société sur les personnes handicapées (Rapport Chossy)

Les « alertes epHYGIE » ont eu, elles aussi, la réforme pour thème central :

• La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la Santé au travail (Source : Marc Véricel-Revue de Droit du travail-Dalloz)

• Comparaison entre le Code du travail non modifié (2008) et le décret du 30 janvier 2012 (Source : Christian Crouzet)

• Le décret d’application n° 2012-135 relatif à l’organisation de la Médecine du travail : tableau comparatif (Source : ISTNF)

• Santé au travail : Force Ouvrière dénonce une politique à effets dramatiques différés

• Communiqué SLMT n° 22 : une surenchère du MEDEF encouragée par la complaisance des Syndicats CGT et CFDT

• Déclaration obligatoire des mésothéliomes : décret n° 2012-47 du 16 janvier 2012

• Comment ça bosse : les 10 règles d’or pour reconstruire le Code du travail (Source : Marianne 2)

• Travail de nuit et malbouffe : une nouvelle forme de risque professionnel

• Conducteur routier : un métier aux facettes multiples (Source : réseau EVREST)

Je vous souhaite une bonne découverte (ou redécouverte) de tous ces textes et vous donne rendez-vous dans plusieurs semaines pour la Lettre d’Information n° 14, qui, j’en suis convaincu, sera riche d’informations nouvelles sur la réforme et sur le deuxième Colloque Regards croisés.

Gabriel PAILLEREAU

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