Articles taggés : Loi du 20 juillet 2011

La Santé au travail, grande absente de la négociation sur la Qualité de Vie au Travail ?

Les négociations sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) ont repris en fin de semaine dernière. Timidement, si l’on se fie aux commentaires publiés dans la Presse. Et avec la perspective d’une conclusion au mois de juin… Seule entorse à ce calendrier dilatoire, la préparation d’une déclaration commune sur la réforme du congé parental… Lire la suite »

Santé au travail : tradition respectée, Sapin enguirlandé pour Noël (Titre inspiré par le Communiqué SLMT n° 27)

Décidément, les positions du Ministre du travail, Michel Sapin, ont du mal à passer auprès de nombreux Professionnels de la Santé au travail. En témoigne le Communiqué n° 27 du Groupement SLMT (Sauvons La Médecine du Travail), dont nous venons de prendre connaissance. Son titre, « Santé au travail : le changement, ce n’était pas pour… Lire la suite »

Le Collaborateur médecin en Santé au travail : état des lieux

L’entrée dans les Services de Santé au travail des « Collaborateurs médecins », pour pallier la diminution du nombre de Médecins du travail, est une des principales novations de la loi du 20 juillet 2011. Elle a naturellement fait l’objet de multiples commentaires, tant au niveau de leur formation que des missions qui pourront leur être assignées…. Lire la suite »

Les Cotisations de Santé au travail : un dossier refermé avant même d’avoir été ouvert (GP en partenariat avec actuEL-HSE)

Les cotisations de Santé au travail sont au coeur du fonctionnement des Services interentreprises de Santé au travail. Ce n’est donc pas un hasard si elles occupent une place importante dans la Circulaire du 9 novembre 2012. Nous avons déjà eu l’occasion d’aborder la question dans un précédent article, Santé au travail : le retour… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la version « enrichie » de Christian Crouzet

Nous avons été les premiers à mettre en ligne la Circulaire d’application, dès que nous en avons pris connaissance de sa signature par Monsieur Combrexelle. Nous n’avons accompagné cette publication d’aucun commentaire, pour permettre une diffusion aussi rapide que possible. Compte tenu de sa longueur, cette Circulaire nécessite en effet un long travail de décryptage que… Lire la suite »

Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée !

On l’attendait depuis des mois. Elle est enfin là, précédant de peu le Beaujolais nouveau. Et comme un bonheur ne vient jamais seul, elle est rendue publique le mardi 13 novembre, date choisie pour être la Journée mondiale de la Gentillesse, tout un programme ! Pour ne pas perdre de temps, je la mets en… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : l’offre d’epHYGIE en matière d’information

Les modifications apportées à la Santé au travail par la loi du 20 juillet 2011 et les décrets du 30 janvier 2012 rendent indispensable la mise à disposition d’une information complète et de qualité à destination de tous les Employeurs, Salariés et Professionnels, et ce d’autant plus que le nouveau cadre légal et réglementaire comporte… Lire la suite »

Santé au travail : le point de vue (commenté) de Jean-Denis Combrexelle (source : INRS)

La réforme de la médecine du travail se concrétise, avec l’entrée en vigueur le 1er juillet 2012 de deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (publiés le 30 janvier 2012). Ces textes réaffirment le rôle du médecin du travail, partenaire privilégié en matière de santé et sécurité. Le point sur cette réforme… Lire la suite »

Santé au travail : abroger la loi du 20 juillet 2011 pour améliorer la qualité de vie au travail ?

Dans une lettre adressée aux plus hauts responsables politiques de notre pays, le Collectif des Médecins du travail de Bourg-en-Bresse, connu pour ses prises de position radicales, considère l’abrogation de la loi du 20 juillet 2011 comme un des leviers majeurs pour améliorer la qualité de vie au travail, ce qui ne va pas manquer… Lire la suite »