Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de poser des problèmes…

C’est en ces termes que Jacques Darmon présente la Circulaire du 9 novembre 2012.

Comme prévu en effet, les commentaires relatifs à la Circulaire se multiplient, et, après ceux de Christian Crouzet, d’AtouSanté et de l’ISTNF, ce sont ceux de Jacques Darmon que nous reprenons aujourd’hui.

Le travail qu’il a effectué est d’autant plus intéressant et utile qu’il parvient à “résumer” un texte plutôt indigeste dont la longueur rebute nombre de lecteurs.

Pour ma part, j’ai choisi de faire un commentaire plus “politique”, qui sera publié prochainement comme je l’ai déjà annoncé, mais, il faut bien le reconnaître, la longueur de la Circulaire et son côté “patchwork” rendent ce travail d’analyse malaisé et particulièrement fastidieux…

Gabriel Paillereau

Copyright epHYGIE novembre 2012

On trouvera ci-après le fruit de son travail sous deux formes distinctes :

• Document internet reprenant l’ensemble des liens proposés par Jacques Darmon, en cliquant ici
• Document PDF, en cliquant ici