Articles classés dans la catégorie : Alertes epHYGIE

Réforme de la Médecine du travail : réflexions sur la “modernité” (!) de l’article 102 de la loi travail relatif à l’aptitude…

J’avais eu l’occasion, en septembre 2015 puis en mai 2016, de mettre en ligne deux documents émanant d’un collectif de Médecins du travail d’Île-de-France, relatifs à la réforme de la Médecine du travail issue du Rapport Issindou, désormais entérinée par la loi dite El Khomri. Le porte-parole de ce groupe m’a fait parvenir au début du mois… Lire la suite »

Commentaire de « Loi travail et Médecine du travail », interview de Christophe Sirugue (Source : APE, revue numérique de la FNATH)

Dans une longue et très instructive interview, mise en ligne le 19 juillet sur le site d’A part entière, revue numérique de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH), Christophe Sirugue, Rapporteur de la « Loi travail » à l’Assemblée nationale, répond aux questions de Pierre Luton sur le volet Médecine du travail… Lire la suite »

Moderniser la Médecine du travail : contenu définitif du Titre V (article 102, ancien article 44) de la loi travail

Nous y reviendrons évidemment dans les prochains jours, mais pour faire l’analyse détaillée du titre V de la loi travail, encore faut-il disposer d’un texte (à peu près) lisible, dégagé de la loi elle-même, qui, en dépit de ses changements de libellé successifs, constitue un cadre légal toujours aussi inapproprié à la modernisation de la Médecine du… Lire la suite »

Loi “travail” : de l’article 44, il ne faut rien garder (Communiqué n° 40 du Groupement Sauvons La Médecine du Travail)

Le Groupement Sauvons La Médecine du Travail (SLMT) ne pouvait rester muet alors que se dessine une réforme qui détricote le système auquel il n’a cessé de manifester son attachement depuis qu’il subit des assauts visant à le “réformer”. Il vient de publier un nouveau Communiqué, “Loi « travail » : de l’article 44, il ne faut rien garder”, le quarantième depuis… Lire la suite »

La modernisation de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le point de vue d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France

J’avais, à la fin de septembre 2015, publié un article (Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France) présentant le texte d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France relatif à la réforme de la Santé au travail contenue dans la loi Rebsamen. Y était largement… Lire la suite »

Protéger les employeurs des salariés dangereux pour l’entreprise : Communiqué n° 39 du Groupement SLMT

Le Groupement Sauvons La Médecine du Travail (SLMT) n’avait plus publié de Communiqué depuis la loi Rebsamen, en juillet 2015. Il est de retour aujourd’hui avec le Communiqué n° 39, ce qui ne me surprend pas, compte tenu des menaces que le projet de loi El Khomri fait peser sur la Médecine du travail. Il… Lire la suite »

La réforme de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : la CFE-CGC lance une pétition pour en dénoncer les travers

La CFE-CGC est, depuis que le projet de loi El Khomri a été rendu public, à la pointe de la contestation contre l’article 44 relatif à la réforme de la Médecine du travail. Je m’en suis déjà fait l’écho dans plusieurs articles. Sa critique des dispositions tirées du Rapport Issindou se poursuit, à la veille… Lire la suite »

La Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le CNOM exprime son inquiétude dans un Communiqué

La réforme de la Médecine du travail continue à provoquer des réactions de la part de ceux qui voient dans le projet de loi El Khomri une régression du système en vigueur. La dernière en date est celle du Conseil National de l’Ordre des Médecins, qui apparaît particulièrement sévère si on a à l’esprit certaines… Lire la suite »

Premier bilan du Colloque “Santé et Travail : repenser les liens”

J’ai déjà eu l’occasion de faire une première présentation du Colloque “Santé et Travail : repenser les liens”, qui s’est tenu le 29 janvier dernier au Palais du Luxembourg. Comme les organisateurs s’y étaient engagés, un premier bilan du colloque et des perspectives qu’il a ouvertes a été adressé à tous les participants par Thierry… Lire la suite »

Pour (presque) tout savoir sur le dossier médical en Santé au travail (Rapport du CNOM, décembre 2015)

Le Dossier médical en Santé au travail est depuis longtemps une source de difficultés, voire de contentieux, en raison de l’incompréhension qui peut exister entre Médecins du travail, Salariés et Employeurs sur les conditions de sa conservation et de sa communication, et, d’une façon générale, sur l’usage qui peut en être fait. Le rapport adopté par… Lire la suite »