Articles taggés : inaptitude

La Santé/Sécurité au travail dans les Ordonnances Macron : un progrès, vraiment ?

Si la Santé au travail ne fait pas partie des thèmes majeurs qui y sont abordés, elle est néanmoins très présente : A travers la création du Comité social et économique, obligatoire dans toutes les Entreprises de plus de 50 salariés, qui assumera désormais les missions jadis dévolues au CHSCT ; A travers la modification des règles… Lire la suite »

Réforme de la Médecine du travail : réflexions sur la « modernité » (!) de l’article 102 de la loi travail relatif à l’aptitude…

J’avais eu l’occasion, en septembre 2015 puis en mai 2016, de mettre en ligne deux documents émanant d’un collectif de Médecins du travail d’Île-de-France, relatifs à la réforme de la Médecine du travail issue du Rapport Issindou, désormais entérinée par la loi dite El Khomri. Le porte-parole de ce groupe m’a fait parvenir au début du mois… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : examen des amendements relatifs à la modernisation de la Médecine du travail par la Commission des Affaires sociales du Sénat

C’est ce matin même, à 9 heures, qu’a commencé l’examen, par la Commission des Affaires sociales du Sénat, des amendements au projet de loi El Khomri. Trente concernent l’article 44 relatif à la modernisation de la Médecine du travail, c’est-à-dire moins de 10 % de ceux déposés sur le texte dans son ensemble, au nombre de 411 selon les informations données sur le… Lire la suite »

La modernisation de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le point de vue d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France

J’avais, à la fin de septembre 2015, publié un article (Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France) présentant le texte d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France relatif à la réforme de la Santé au travail contenue dans la loi Rebsamen. Y était largement… Lire la suite »

Contribution aux réactions relatives à la loi du 17 août 2015 modifiant certains articles du Code du travail (troisième partie), Professeur Alain Dômont

Nous avons déjà publié sur notre site divers textes du Professeur Alain Dômont (NDLR : les liens permettant d’y accéder sont reproduits à la fin de cet article), incontestablement l’un des meilleurs spécialistes de la Médecine de Prévention dans les fonctions publiques. Compte tenu sa parfaite connaissance du sujet, sa contribution aux travaux de la Mission Issindou, dont… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France

Comme je l’avais annoncé sous la forme d’un court commentaire ajouté à celui du Collectif de 26 Médecins du travail appartenant à des Services interentreprises de Santé au travail d’Île-de-France, j’ai décidé, avec l’accord de ses membres, de publier ce texte sous la forme d’un article, ce que justifient à la fois le sérieux de… Lire la suite »

Contribution aux réactions relatives à la loi du 17 août 2015 modifiant certains articles du Code du travail (deuxième partie), Professeur Alain Dômont

Nous avons déjà publié sur notre site divers textes du Professeur Alain Dômont (NDLR : les liens permettant d’y accéder sont reproduits à la fin de cet article), incontestablement l’un des meilleurs spécialistes de la Médecine de Prévention dans les fonctions publiques. Compte tenu sa parfaite connaissance du sujet, sa contribution aux travaux de la Mission Issindou, dont… Lire la suite »

Contribution aux réactions relatives à la loi du 17 août 2015 modifiant certains articles du Code du travail (première partie), Professeur Alain Dômont

Nous avons déjà publié sur notre site divers textes du Professeur Alain Dômont (NDLR : les liens permettant d’y accéder sont reproduits à la fin de cet article), incontestablement l’un des meilleurs spécialistes de la Médecine de Prévention dans les fonctions publiques. C’est, en plus de l’ancienneté et du caractère amical de nos relations, qui remontent (déjà !) à… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail fondée sur le Rapport Issindou : « lobbying corporatiste » d’un Médecin du travail de terrain…

Un Médecin du travail d’un Service interentreprises de Santé au travail de Picardie m’a adressé un long message explicitant son travail à travers le contenu d’un courrier à Madame Fantoni-Quinton et d’un courriel à son ancien Professeur et Maître de thèse, Député jusqu’en 2012. Très mesuré dans ses propos, il exprime avec sobriété la réalité… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le point de vue « éclairé » de Michel Blaizot (deuxième volet)

Au mois de juillet, Michel Blaizot m’avait adressé un commentaire relatif au Rapport Issindou, que j’avais publié sur notre site, avec son accord, sous la forme d’un article à part entière. J’ai reçu hier un commentaire complémentaire qu’il aurait été dommage de ne pas publier également sous la forme d’un article, tant son contenu, émanant… Lire la suite »