Alors que les débats à l’Assemblée Nationale, expédiés en 6 heures, avaient été particulièrement rapides, le Sénat a fait plus vite encore en adoptant la proposition de loi réformant la Santé au travail en 3 heures 30 seulement… Une telle célérité mérite quelques explications. Sur la forme L’annonce de l’examen de la proposition de loi… Lire la suite »
Articles classés dans la catégorie : ARTICLES
Réforme de la Santé au travail, dernière minute : démarche en vue d’une saisine du Conseil Constitutionnel
Comme je l’avais laissé entendre dans l’article « La réforme de la Santé au travail entre arrangement, trompe l’œil et marché de dupes », la loi réformant la Santé au travail adoptée en deuxième lecture par le Sénat fait logiquement l’objet d’une demande de saisine du Conseil Constitutionnel adressée aux Sénateurs du groupe « Communiste républicain et… Lire la suite »
Lettre d’Information n° 6
Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site depuis la Lettre d’Information n° 5. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : « contact », pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation, par exemple), « connexion », pour faire un commentaire (sur l’un des articles ou pour toute… Lire la suite »
Jacques Faure nous a quittés : hommage à un grand Monsieur de la Santé au travail
Venant d’apprendre le décès de Jacques Faure, avec qui j’ai eu l’honneur et le bonheur de travailler pendant une dizaine d’années dans un climat fait de complicité et d’amitié, je ne peux manquer de souligner l’immense travail qu’il a accompli au service de la Santé au travail, au niveau local et au niveau national, ainsi… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : les sentiers d’epHYGIE
Un peu moins de trois mois se sont écoulés depuis l’ouverture du site. Occasion d’un premier bilan : sa fréquentation ne cesse de progresser et de nombreux visiteurs nous disent leur satisfaction d’y trouver une « lecture » des événements qui tranche avec le discours convenu de certains autres sites. Puisque se profile une évolution du cadre législatif… Lire la suite »
Santé au travail et télémédecine : un service parfaitement assuré…
L’alerte Google sur la Santé au travail, il y a deux jours, a surpris voire choqué de nombreuses personnes. On y apprend que le Groupe Malakoff Médéric propose un nouveau service gratuit en ligne aux entreprises leur permettant, à travers un autodiagnostic, de faire le point sur le respect de leurs obligations légales en matière… Lire la suite »
Dernière minute : la proposition de loi réformant la Santé au travail adoptée à toute vitesse par le Sénat
Comme on pouvait le penser, la proposition de loi adoptée le 30 juin dernier par l’Assemblée Nationale l’a été également, sans modification, par le Sénat. Vous trouverez ci-dessous le texte intégral de cette « petite loi » ainsi que le compte rendu intégral des débats, menés à leur terme en quelques heures seulement. Nous reviendrons naturellement sur… Lire la suite »
La proposition de loi adoptée par l’Assemblée Nationale dans le désenchantement général
Au terme d’une gestation beaucoup trop longue et d’un accouchement douloureux, la réforme de la Santé au travail a été adoptée par les Députés, le mardi 5 juillet, dans un climat de morosité qui tranche avec la satisfaction et le bonheur qui accompagnent normalement toute naissance. La raison de ce désenchantement ? L’inadéquation manifeste du texte… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : la proposition de loi expédiée vite fait mal fait…
On attendait une opposition : elle s’est exprimée, en termes à la fois fermes et mesurés. On espérait un débat : il n’a pas eu lieu, les amendements proposés se heurtant à une fin de non recevoir systématique du Rapporteur, appuyé à l’occasion par le Ministre lui-même. Au point que l’un des intervenants en soit venu à… Lire la suite »
Risques psychosociaux : le coût de la non-prévention
Il ne se passe pas une journée sans que nous soyons abreuvés d’articles sur les risques psychosociaux. Les Rapports se multiplient, les méthodes pour les prévenir aussi, avec leur rançon inévitable : l’intérêt et l’ampleur de ce « marché » sont tels que la porte est ainsi ouverte à des professionnels sérieux mais aussi à des structures pour… Lire la suite »