Lettre d’Information n° 14

Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 13, adressée aux membres de la liste de diffusion au début du mois de février.

Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet :

• contact, pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation, par exemple),
• connexion, pour faire un commentaire (sur l’un des articles ou pour toute autre raison).

Je rappelle que, comme nous l’avons déjà annoncé, le prochain Colloque organisé par epHYGIE,  Manager la Santé au travail par temps de crise, se tiendra à la Maison de la Chimie, Paris, le 18 septembre prochain.

Toutes informations relatives à cette manifestation sont disponibles sur notre site en cliquant sur le lien suivant :

• Deuxième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail : manager la Santé au travail par temps de crise

Le nombre de places étant limité, nous vous conseillons de vous préinscrire dès maintenant.

Informations

Actualité oblige, les informations mises en ligne sur le site depuis le début du mois de février ont évidemment porté pour l’essentiel sur le contenu des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011.

• Réforme de la Santé au travail : quelques questions sur le décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 (Alain Dômont)
• La réforme législative de la Médecine du travail peut-elle déboucher sur la refondation réglementaire de la Santé au travail ? (Alain Dômont)
• Réforme de la Médecine du travail (4) : fonctionnement des Services de Santé au travail (source : actuEL-HSE)
• Réforme de la Médecine du travail (3) : la mise en place des Services de Santé au travail et l’Entreprise (source : actuEL HSE)
• Réforme de la Médecine du travail (2) : les acteurs de l’équipe pluridisciplinaire (source : actuEL-HSE)
• Réforme de la Médecine du travail (1) : les changements sur les visites et le suivi des salariés (source : actuEL-HSE)
• Licenciement du Médecin du travail : la procédure à suivre (source : actuEL-HSE)
• Code du travail non modifié 2008 et Décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 : comparaison (source Christian Crouzet)
• La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la Santé au travail (Source : Marc Véricel-Revue de Droit du travail-Dalloz)
• Commentaire de Jacques Darmon sur les décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (source : Alternatives économiques)
• Les textes réformant la Santé au travail ont été publiés au JO du 30 janvier
• Avis du CNOM sur la réforme de la Médecine du travail : courrier de Michel Legmann, Président, à Xavier Bertrand

Le deuxième domaine abordé a été celui de la Prévention, à travers deux Rapports dont la lecture est indispensable pour comprendre les voies d’évolution de la Santé au travail :

• La prévention sanitaire en France : le Rapport Préel
• Les enjeux de la Prévention en matière de Santé : Rapport du CESE , 14 février 2012

Il convient d’y ajouter un autre Rapport, au contenu « sulfureux », le Rapport Perruchot, qui aborde lui aussi la Santé au travail, sous un angle qu’on aimerait ne plus jamais rencontrer :

• La Santé au travail dans le Rapport Perruchot (source : Le Point)

Une large place a également été accordée aux risques professionnels, plusieurs « affaires » récemment jugées en France et à l’Etranger en ayant donné l’occasion. Nous y reviendrons ultérieurement, car il s’agit assurément de la principale source d’inquiétude pour les années à venir :

• Perchloroéthylène : un « ami » qui vous veut du mal
• Amiante à Turin et pesticides à Lyon : deux procès exemplaires
• Le mal-être au travail vu par Vincent de Gaulejac
• Crise, chômage, suicides : liaisons dangereuses

Impossible de ne pas relier ces articles à une autre étude, mise en ligne en janvier, dont le contenu est hélas d’une actualité toujours plus grande du fait du processus de déréglementation qui semble s’imposer au niveau européen :

• Santé au travail : l’allègement des charges vu par la Commission européenne

Je n’aurais évidemment garde d’oublier les deux derniers éditoriaux, dont « Je me suis tu… », inspiré du célèbre poème du Pasteur antinazi Martin Niemöller :

• Réforme de la Santé au travail : je me suis tu…
• Management de la Santé au travail : la Cuisinière et le Mangeur d’hommes

Au total, même en faisant une sélection drastique dans la masse de documentation dont nous abreuvent les médias, beaucoup d’informations de première importance pour une bonne compréhension de la situation actuelle, surtout si on y ajoute plusieurs « alertes » :

• Une démographie positive maintenant (Document SLMT)
• Concours spécial d’Internat en Médecine du travail et Concours européen : postes offerts pour l’année universitaire 2012-2013
• Textes récents relatifs à la Santé/Sécurité au travail dans la Fonction publique hospitalière et territoriale
• La « Santé au travail », c’est la Médecine du travail sans Médecins (Syndicat FO des Médecins du travail et des Services interentreprises

Rappelons que la Lettre d’Information n° 13 regroupait les prises de position des Organisations syndicales

A retenir enfin, parmi les informations du mois, au titre de la Bibliographie, un ouvrage important, publié par les Editions Octares :

• La vie professionnelle : âge, expérience et santé à l’épreuve des conditions de travail (Anne-Françoise Molinié, Corinne Godart et Valérie Pueyo Coordinatrices)

Je vous souhaite une bonne découverte (ou redécouverte) de ces textes et vous donne rendez-vous pour la Lettre d’Information n° 15.

Gabriel PAILLEREAU

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