Moderniser la Médecine du travail : contenu définitif du Titre V (article 102, ancien article 44) de la loi travail

Nous y reviendrons évidemment dans les prochains jours, mais pour faire l’analyse détaillée du titre V de la loi travail, encore faut-il disposer d’un texte (à peu près) lisible, dégagé de la loi elle-même, qui, en dépit de ses changements de libellé successifs, constitue un cadre légal toujours aussi inapproprié à la modernisation de la Médecine du travail qu’à l’origine…

C’est l’objet du document PDF accessible à partir du lien ci-dessous.

Je souhaite une bonne lecture à ceux qui ne se sont pas encore livrés à l’exégèse de la loi.

Gabriel Paillereau
Copyright epHYGIE 25 juillet 2016
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Pour accéder au Titre V de la Loi Travail, cliquer sur le lien suivant :

Titre V de la Loi travail, Moderniser la Médecine du travail, après adoption définitive à l’Assemblée nationale

A lire également la synthèse du contenu de la Loi Travail présentée sur le site du Journal du Net :

Loi Travail (Loi El Khomri) : ce qu’elle va changer pour vous