Comme annoncé à plusieurs reprises, vous trouverez sur notre site une analyse particulièrement fine des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme de trois volets mis en ligne récemment sur les sites actuEL-HSE et actuEL RH des Editions Législatives.
Je remercie vivement Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a expressément autorisé à établir un lien vers ces articles à partir de notre site, ce qui permet à epHYGIE de faire bénéficier ses visiteurs d’une qualité d’information exceptionnelle sur la réforme de la Santé au travail.
Gabriel PAILLEREAU
Un seul clic vous permettra d’en savoir plus sur les publications en ligne des Editions législatives, actuEL-HSE et actuEL-RH, et les modalités d’abonnement.
Le présent article vous permet d’accéder au premier volet de l’analyse des Editions législatives, qui concerne les changements intervenus en matière de visites et de suivi des salariés.
Y sont traités successivement :
- la visite d’embauche
- la visite de préreprise
- la visite de reprise
- l’avis d’inaptitude : une seule visite dans certains cas
- la contestation de l’avis d’inaptitude
- la liste des travailleurs sous surveillance médicale renforcée
- les modalités de la SMR
- la cas particulier de la sous-traitance
- le cas des intérimaires
Source : actuEL HSE
Article couvert par un Copyright, reproduit par epHYGIE avec l’autorisation expresse d’actuEL.
- Pour accéder au premier volet de l’analyse d’actuEL-HSE, cliquer ici
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