Réforme de la Médecine du travail : réflexions sur la « modernité » (!) de l’article 102 de la loi travail relatif à l’aptitude…

J’avais eu l’occasion, en septembre 2015 puis en mai 2016, de mettre en ligne deux documents émanant d’un collectif de Médecins du travail d’Île-de-France, relatifs à la réforme de la Médecine du travail issue du Rapport Issindou, désormais entérinée par la loi dite El Khomri.

Le porte-parole de ce groupe m’a fait parvenir au début du mois de septembre un nouveau document exprimant son point de vue sur les conséquences de la disparition de l’avis d’aptitude de « prévention », examinées au niveau des salariés d’une part, de la pratique des Médecins du travail d’autre part.

Cette réflexion, émanant d’un Médecin du travail « de terrain » expérimenté, m’apparaît extrêmement intéressante en ce qu’elle devrait aider les « décideurs » à mieux comprendre (voire à comprendre tout court !) ce qu’est réellement le « rôle » du Médecin du travail, et, par voie de conséquence, à orienter la rédaction en cours des décrets d’application.

En espérant qu’il ne soit pas trop tard…

Le fait de publier ce texte le 11 octobre 2016, c’est-à-dire le jour même du 70^ème anniversaire de la loi fondatrice de la Médecine du travail française, est-il ou non de bon augure ?

Je veux le croire au moment où je reprends mon activité de veille et de rédaction après un mois de septembre trop chargé pour y ajouter la publication d’articles. Mais comme il ne s’est pratiquement rien passé d’important dans l’intervalle, le mal n’est pas trop grave.

C’est maintenant que les choses sérieuses vont commencer avec la publication des nombreux textes d’application annoncés.

Affaire à suivre… de très près !

Gabriel Paillereau
Copyright epHYGIE/Docteur Jean au nom du Collectif des Médecins d’Île-de-France
11 octobre 2016
Tous droits réservés

Pour accéder au document relatif à l’aptitude, cliquer sur le lien ci-dessous :

Réflexions sur la « modernité » de l’article 102 titre V de la loi travail, à propos de l’aptitude

Pour accéder aux précédents documents émanant du Collectif des Médecins du travail d’Île-de-France, cliquer sur les liens suivants :

Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France (publié le 29 septembre 2015)

La modernisation de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le point de vue d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France (publié le 5 mai 2016)