Au terme d’une gestation beaucoup trop longue et d’un accouchement douloureux, la réforme de la Santé au travail a été adoptée par les Députés, le mardi 5 juillet, dans un climat de morosité qui tranche avec la satisfaction et le bonheur qui accompagnent normalement toute naissance.
La raison de ce désenchantement ? L’inadéquation manifeste du texte aux enjeux de la Santé au travail.
Reste bien sûr le passage au Sénat pour espérer un sursaut mais peut-on y croire vraiment ?
L’agenda des travaux au Sénat pour aujourd’hui et les jours à venir est le suivant :
Mercredi 6 juillet 2011
Commission des Affaires sociales
- entre 9 heures et 10 heures 15, examen de la Proposition de loi n° 3120, examen du rapport de Mme Anne-Marie Payet, Rapporteur, et des amendements, puis adoption du texte de la Commission.
Vendredi 8 juillet 2011
Commission des Affaires Sociales
- à 9 heures, examen des amendements sur la proposition de loi n° 3120 relative à l’organisation de la médecine du travail (deuxième lecture).
Séance publique
- à 9 h 30, 14 h 30 et le soir, examen, en deuxième lecture, de la Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail.
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- Pour avoir accès à l’intégralité des débats, cliquer ici
Un peu de patience encore pour savoir à quelle sauce la réforme de la Santé au travail sera finalement assaisonnée.
Gabriel Paillereau
Liste des Documents à consulter pour avoir une vision complète du Dossier
Textes de l’Assemblée Nationale
- Pour accéder au texte de la Proposition de loi adoptée par l’Assemblée Nationale, cliquer ici
- Pour accéder au texte intégral des explications de vote et aux résultats du scrutin, cliquer ici
- Pour accéder à l’intégralité du dossier, cliquer ici
Textes du Sénat
- Pour accéder au Rapport n° 720 de Mme Anne-Marie PAYET, Rapporteur, fait au nom de la Commission des Affaires sociales du Sénat, déposé le 6 juillet 2011, cliquer ici
- Pour accéder au Texte de la Commission n° 721 à la date du 6 juillet 2011, cliquer ici
- Pour accéder au jeu complet des amendements présentés à la Commission, cliquer ici
- Pour accéder au jeu complet des amendements restant en discussion, cliquer ici
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 
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