Articles taggés : COCT

Réforme de la Santé au travail : les projets de décrets après leur examen par le COCT

Alors que nous sommes à la veille de modifications importantes du système de Santé au travail, rien ou presque n’a filtré sur les discussions relatives aux textes d’application qui se sont tenues le vendredi 9 et le lundi 12 décembre dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT. Pire : si nous n’avions pas mis… Lire la suite »

Le point de vue de la CFTC : Inégalités de Santé… au travail, une réforme contrainte par les « réalités locales »

Après la CFE-CGC et la CGT, c’est au tour de la CFTC de livrer sa position sur le projet examiné par le COCT dans un Communiqué de presse rendu public hier.  En mettant l’accent sur les inégalités de Santé au travail issues des « réalités » locales, la CFTC aborde l’un des aspects les plus contestables de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le point de vue de la CGT

J’ai déjà largement évoqué les discussions relatives à la réforme de la Santé au travail qui ont eu lieu dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT, le vendredi 9 et le lundi 12 décembre. Les positions défendues par le MEDEF y ont été très largement prises en compte, comme l’a souligné la CFE-CGC, très… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT (suite)

Normalement prévues pour être bouclées en une journée, les discussions engagées vendredi au sein de l’Assemblée Générale du COCT n’ont permis d’aborder qu’une partie de l’Ordre du jour. Si le projet d’arrêté relatif à la fiche « pénibilité » a bien été examiné et ne devrait connaître que des changements mineurs, il en va autrement pour le… Lire la suite »

Inaptitude : une seule visite pourrait bientôt suffire (actuEL-RH et actuEL-HSE)

Nous avons mis en ligne hier matin le texte complet du Document de travail examiné aujourd’hui par le COCT dans un article intitulé Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT. Comme annoncé, nous le commenterons ultérieurement. Pour l’heure, nous avons le plaisir de mettre en ligne ci-dessous, avec l’accord de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT

Comme l’avait annoncé Monsieur Combrexelle, les choses se précisent en ce qui concerne les textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme d’un projet qui devrait être examiné le vendredi 9 décembre par le Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). Ce projet, que nous nous sommes procuré, document de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : les textes d’application examinés en fin de semaine ?

Il semble que la situation doive évoluer rapidement avec une réunion du COCT le vendredi 9 décembre prochain. Devraient y être présentés des textes relatifs à la Santé au travail. Même si l’Ordre du jour n’a pas été rendu public, il n’est nul besoin d’être grand clerc pour deviner que seront examinés les projets de… Lire la suite »

La réforme de la Santé au travail : un remake de la fable « le Lion et le Rat » ?

La seule information officielle du Ministère actuellement disponible en ce qui concerne la réforme de la Santé au travail est apparemment celle donnée par Bruno Dupuis, Conseiller au Cabinet du Ministre du Travail, Xavier Bertrand, en charge notamment de la Santé au travail, lors des Journées de Santé au travail du BTP, qui se sont… Lire la suite »

Dernière minute : fenêtre législative en vue pour la réforme de la Santé au travail

Une grande effervescence vient de saisir le petit monde de la Santé au travail. La raison ? L’annonce, par Monsieur Bruno Dupuis, Chargé des questions de Santé au travail au Cabinet de Xavier Bertrand, de l’existence d’un créneau législatif, le 27 juin prochain, pour l’examen, par les Députés, de la proposition de loi du Sénat relative… Lire la suite »