Alors que la mise en œuvre de la loi du 20 juillet 2011 commence, les informations que l’on peut glaner ici et là permettent d’éclairer un peu le nouveau paysage, cadré désormais notamment par la Qualité de vie au travail, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens et le projet de Service, directement inspirés des… Lire la suite »
Articles taggés : COG
Santé au travail : Rapport d’Information du Sénat sur le financement de la branche AT-MP
On trouvera ci-dessous l’avant-propos du Rapport d’Information du Sénat établi par M. Jean-Pierre Godefroy et Mme Catherine Deroche au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale, consacré au financement de la branche AT-MP, enregistré à la Présidence du Sénat le 11 juillet 2012. Le contenu de ce Rapport est d’autant… Lire la suite »
Santé au travail : Bilans de la Convention d’Objectifs et de Gestion AT/MP de la CNAM pour les périodes 2009-2010 et début de l’année 2011
On sait l’importance que revêtent, dans la réforme de la Santé au travail, les partenariats entre les divers acteurs de la Prévention des risques professionnels, dont les CARSAT et les SIST ; les Bilans d’étape de la COG, qui présentent les enjeux et les réalisations de la politique pilotée par la CATMP de la CNAM,… Lire la suite »