J’avais conclu le précédent article publié sur notre site, consacré à l’intervention vidéo de Myriam El Khomri projetée à la fin de la séance d’ouverture du 34ème Congrès national de Médecine et Santé au travail, en annonçant un commentaire sur l’intervention de Sophie Fantoni-Quinton, co-auteur, avec Michel Issindou, Hervé Gosselin et quelques autres, du Rapport… Lire la suite »
Articles taggés : Cotisations per capita
Cotisations de Santé au travail : le Conseil d’Etat à contre-courant ?
La question des cotisations versées par les Entreprises au titre de la Santé au travail est en débat depuis toujours. Elle est simplement devenue plus aigüe avec la réforme intervenue en 2002 fixant la périodicité des examens médicaux à deux ans au lieu d’un. Plus près de nous, c’est le Rapport de la Cour des… Lire la suite »
Santé au travail : le retour aux cotisations per capita annoncé par la Circulaire, un choix absurde ?
Indépendamment d’une examen critique de la Circulaire du 9 novembre 2012 dans son ensemble, qui sera effectué dans les prochains jours, il apparaît indispensable de donner un coup de projecteur sur certains des thèmes qu’elle aborde, qui nécessitent un traitement séparé. Parmi ces thèmes, il en est un, objet d’un développement relativement long dans la Circulaire, reproduit ci-dessous en… Lire la suite »