Articles taggés : Cotisations

Réforme de la Médecine du travail : avec le 49-3, nouveau changement des modalités de calcul des cotisations !

Décidément, le mode de calcul des cotisations pose de sacrés problèmes et se trouve à l’origine d’un feuilleton rocambolesque ! Sans doute certains se sont-ils réjouis trop tôt à la lecture du projet de loi issu de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale. J’avais d’ailleurs souligné dans un précédent article, Du Congrès à l’Assemblée nationale… Lire la suite »

Réforme de la Médecine du travail : où en est-on après le deuxième coup de 49-3 ?

Comme prévu, le Gouvernement a utilisé l’article 49-3 à titre préventif, sans qu’il y ait eu le moindre échange sur la dernière mouture du texte issue des travaux de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale. Reste à attendre le dépôt d’une hypothétique motion de censure, non de la part des Députés de droite,… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le point de vue “éclairé” de Michel Blaizot

Mon ami Michel Blaizot, ancien Directeur du plus important Service professionnel de France, ancien Conseiller de la FFB pour la Santé au travail, à la retraite depuis quelques années déjà, m’avait adressé récemment un commentaire sur la réforme en cours de la Santé au travail à partir des conclusions du Rapport Issindou. La qualité de… Lire la suite »

Les Cotisations de Santé au travail : un dossier refermé avant même d’avoir été ouvert (GP en partenariat avec actuEL-HSE)

Les cotisations de Santé au travail sont au coeur du fonctionnement des Services interentreprises de Santé au travail. Ce n’est donc pas un hasard si elles occupent une place importante dans la Circulaire du 9 novembre 2012. Nous avons déjà eu l’occasion d’aborder la question dans un précédent article, Santé au travail : le retour… Lire la suite »

Santé au travail : le retour aux cotisations per capita annoncé par la Circulaire, un choix absurde ?

Indépendamment d’une examen critique de la Circulaire du 9 novembre 2012 dans son ensemble, qui sera effectué dans les prochains jours, il apparaît indispensable de donner un coup de projecteur sur certains des thèmes qu’elle aborde, qui nécessitent un traitement séparé. Parmi ces thèmes, il en est un, objet d’un développement relativement long dans la Circulaire, reproduit ci-dessous en… Lire la suite »