Après le troisième recours au 49-3, qui a permis l’adoption définitive de la Loi Travail (qu’on a du mal à appeler Loi El Khomri, tant la contribution de notre Ministre du travail à son contenu apparaît marginale), le seul événement qui pouvait en retarder la promulgation était un recours devant le Conseil constitutionnel. C’est chose… Lire la suite »
J’avais, à la fin de septembre 2015, publié un article (Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France) présentant le texte d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France relatif à la réforme de la Santé au travail contenue dans la loi Rebsamen. Y était largement… Lire la suite »
Certains vont s’en féliciter, ou s’en félicitent déjà, comme François Rebsamen en personne (le texte de son communiqué est reproduit in extenso à la suite cet article), d’autres vont le déplorer ou le déplorent déjà : la loi relative au Dialogue social et à l’Emploi chère au futur ex-Ministre du Travail, a été publiée au Journal Officiel du… Lire la suite »
Comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire à plusieurs reprises (voir en bas de page les liens vers les derniers articles publiés sur notre site), le Conseil Constitutionnel n’a toujours pas été saisi pour se prononcer sur l’article 26 de la loi relative au Dialogue social et à l’Emploi. Faute de censure, la loi adoptée… Lire la suite »
Ainsi donc, la messe est dite : il était un peu plus de 16 heures 30 quand la loi sur le Dialogue social et l’Emploi a été adoptée par l’Assemblée Nationale. En toute logique, elle devrait être promulguée dans les prochains jours. Cela signifie que les dispositions relatives à la Médecine du travail qu’elle comporte,… Lire la suite »
La lutte se poursuit contre l’article 19 du projet de loi relatif au Dialogue social et à l’Emploi avec un courrier signé par l’ensemble des Organisations syndicales représentatives des Médecins du travail (à l’exception notable de la CFDT) et l’amendement présenté par M. Watrin, Mmes Cohen et David et les membres du Groupe communiste… Lire la suite »
L’histoire semble s’accélérer en raison de l’évidente volonté des Pouvoirs publics de battre le rappel de tous ceux qu’ils considèrent comme des alliés dans la marche forcée vers une nouvelle réforme de la Santé au travail présentée comme la seule voie possible vers l’avenir, alors que, de très nombreux spécialistes le savent, elle la conduit tout droit… Lire la suite »
Comme annoncé dans mon précédent billet, La réforme de la Santé au travail glissée dans un trou de souris ?, la Commission des Affaires sociales, réunie le mercredi 15 juin, a examiné la soixantaine d’amendements présentés par les Députés, et les débats se dérouleront à partir du 30 juin 2011, conformément au calendrier annoncé sur… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 