J’ai eu l’occasion de développer à de nombreuses reprises le thème de la simplification des formalités administratives appliquée à la Santé au travail. Pour m’en tenir à l’article le plus récent, « L’allègement des charges vu par la Commission européenne », j’avais présenté, à titre d’illustration, l’article 46 de la « Proposition de loi relative… Lire la suite »
Articles taggés : Evaluation des risques professionnels
Textes récents relatifs à la Santé/Sécurité au travail dans la Fonction Publique (hospitalière et territoriale)
Il n’y a pas que la Santé au travail dans le secteur privé qui évolue. Pour preuve, deux textes récents : la Circulaire n° DGOS/RH3/2011/491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière. Cette Circulaire vise à rappeler aux chefs d’établissements les obligations… Lire la suite »
Santé au travail : l’allègement des charges des PME vu par la Commission européenne
Alors que la mise en œuvre de la loi du 20 juillet 2011 réformant la Santé au travail est proche avec la publication des décrets d’application dans les prochaines semaines, certains textes ne manquent pas d’étonner. C’est le cas du tout récent Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen « Alléger… Lire la suite »