Articles taggés : Gérard Sébaoun

Réforme de la Santé au travail par la loi El Khomri : la « bombe » du changement des règles de gouvernance des SSTI

Le (mauvais) sort en est jeté : comme on pouvait s’y attendre, le Gouvernement a été globalement incapable de rééquilibrer un projet de loi mal ficelé, présenté comme venant du Ministère du travail alors qu’il venait tout droit des Services du Premier Ministre. Son contenu initial était tel qu’on en avait attribué la paternité au MEDEF :… Lire la suite »

La réforme de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : tous les amendements « politiquement incorrects » passés à la trappe…

Comme il fallait s’y attendre, l’examen, par la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, des 58 amendements à l’article 44 (réforme de la Médecine du travail) du projet de loi El Khomri, a été une simple formalité et… une mascarade, le rapporteur du texte, Christophe Sirugue, ayant de toute évidence pour mission, avec l’aide… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : quel avenir avec le Rapport Issindou pour « boussole »… ?

Il y a maintenant trois semaines que j’ai publié sur notre site l’article Santé au travail : la future Loi El Khomri à l’origine d’une nouvelle réforme très contestée. Comme la contestation était déjà très vive, il m’avait semblé préférable d’attendre un peu pour y voir plus clair, la perspective du retrait pur et simple… Lire la suite »

Santé au travail : la future Loi El Khomri à l’origine d’une nouvelle réforme très contestée

Il s’est passé un peu de temps depuis la « fuite » de l’avant-projet de loi préparé par les Services de Myriam El Khomri (préparé… ou pas, si l’on en croit certaines sources qui ont détaillé la genèse du texte, apparemment marquée par de petits coups bas entre amis, comme on sait si bien le faire… Lire la suite »

Succession de François Rebsamen : bientôt la fin du suspense

Plus qu’un jour avant le prochain Conseil des Ministres, au cours duquel François Rebsamen officialisera sa démission. Nous allons donc découvrir bientôt l’identité de son successeur. La situation a peu évolué depuis notre précédent article, Ministère du travail : quel successeur pour François Rebsamen ? Pour quelle Santé au travail ? : les noms d’Alain Vidalies et de Jean-Marc… Lire la suite »