J’ai eu l’occasion de préciser, depuis près d’un an et demi, dans de nombreux articles publiés sur notre site (voir en bas de page les liens correspondants), les lacunes et défauts majeurs de la loi du 20 juillet 2011 et de ses textes d’application. Les critiques de diverses Personnalités et Organisations y ont également été… Lire la suite »
Articles taggés : Pluridisciplinarité
La Médecine du travail dans la réforme du système de Santé au travail : Aix-en-Provence, 2 octobre 2012
A retenir, le mardi 2 octobre 2012 de 14h à 17h, un séminaire consacré à « La Médecine du travail dans la réforme du système de Santé au travail », qui aura lieu à la Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH), 5, rue du château de l’horloge à Aix-en-Provence (dans la Salle Duby). La première partie… Lire la suite »
La Santé au travail en période de crise : l’opportunité d’agir
« Ce n’est pas le moment, en pleine crise, d’investir dans une démarche Santé au Travail ! Attendons des jours meilleurs, et là, nous en reparlerons. – Je comprends bien votre argument, mais… l’histoire ne lui donne-t-elle pas tort ? Quand les jours étaient meilleurs, l’avez-vous fait ? » Ainsi démarra une conversation qui, arrivée… Lire la suite »
Rencontres parlementaires sur la Santé au travail (1) : une réforme à l’avenir incertain ?
Comme annoncé précédemment, nous rendons compte, dans un article en deux parties, du contenu des deuxièmes Rencontres parlementaires sur la Santé au travail, « De la Santé au Bien-être au travail : quelle vigilance pour quel plan d’action ? », qui se sont tenues le 16 février dernier à la Maison de la Chimie. Nous… Lire la suite »
La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail (Source : Revue de Droit du Travail 2011 Dalloz)
La loi du 20 juillet 2011 réformant la Santé au travail a fait, pour l’instant, l’objet d’assez peu de commentaires. L’analyse de Marc Véricel, Professeur de Droit privé (CERCRID), Directeur de l’Institut du travail de l’Université de Saint-Étienne, (que l’on peut découvrir dans la Revue de Droit du Travail 2011 publiée par Dalloz, reprise sur… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : quels textes d’application ?
Après recoupement des informations relatives aux textes d’application de la loi du 20 juillet auprès de participants aux échanges bilatéraux entre l’Administration et les partenaires sociaux, il est possible de confirmer que ces échanges avec les représentants des Organisations patronales et des Organisations syndicales vont s’étaler sur plusieurs semaines, sans remise de textes écrits. Une… Lire la suite »
La réforme de la Santé au travail entre arrangement, trompe l’œil et marché de dupes
Alors que les débats à l’Assemblée Nationale, expédiés en 6 heures, avaient été particulièrement rapides, le Sénat a fait plus vite encore en adoptant la proposition de loi réformant la Santé au travail en 3 heures 30 seulement… Une telle célérité mérite quelques explications. Sur la forme L’annonce de l’examen de la proposition de loi… Lire la suite »