Articles taggés : Réforme de la Médecine du travail

Santé au travail et Prévention des risques professionnels : une logique assurantielle ? A propos d’un Rapport de la Cour des Comptes : commentaires de la revue Santé et Travail (François Desriaux) et epHYGIE (Gabriel Paillereau)

Nous avons eu à plusieurs reprises l’occasion d’évoquer les relations entre Santé au travail et assurances, et tout particulièrement dans deux articles mis en ligne en 2011, le second, publié il y a tout juste un an, ayant pris la forme d’un « jeu de piste » (voir liens en bas de page). La question… Lire la suite »

Santé au travail : le point de vue (commenté) de Jean-Denis Combrexelle (source : INRS)

La réforme de la médecine du travail se concrétise, avec l’entrée en vigueur le 1er juillet 2012 de deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (publiés le 30 janvier 2012). Ces textes réaffirment le rôle du médecin du travail, partenaire privilégié en matière de santé et sécurité. Le point sur cette réforme… Lire la suite »

Harcèlement sexuel : la loi et la circulaire d’application ont été publiées

La loi relative au harcèlement sexuel a été publiée au Journal Officiel du 7 août 2012. La Circulaire du Ministère de la Justice, annoncée dans notre article Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le harcèlement sexuel par l’Assemblée nationale, datée elle aussi du 7 août, présente et commente les principales… Lire la suite »

CCN du personnel des services interentreprises de médecine du travail : arrêté d’extension publié au JO du 7 août (Bis repetita placent…)

A été publié au JO du 7 août,  l’arrêté du 26 juin 2012 portant extension de l’accord sur la formation professionnelle conclu dans le cadre de la Convention collective nationale du personnel des Services interentreprises de Médecine du travail. Art. 1er. − Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans… Lire la suite »

Santé au travail : Annie Thébaud-Mony adresse un message fort aux Pouvoirs publics en refusant la Légion d’Honneur

A l’heure où la Santé au travail connaît une nouvelle réforme, avec la loi du 20 juillet 2011 et les décrets du 30 janvier 2012 ; alors que la question de la dégradation des conditions de travail et du Mal-être au travail est exposée en pleine lumière, de façon de plus en plus crue ;… Lire la suite »

Santé au travail : modification des tableaux de maladies professionnelles 15 ter et 57

Deux décrets modifiant le tableau 15 ter et le tableau 57 des maladies professionnelles, qui concernent respectivement les lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et les pathologies du coude (désignation des maladies, délais d’exposition et de prise en charge, liste limitative des travaux), ont été publiés au JO… Lire la suite »

Bientôt la création de Services de Santé au travail Inter-Banques ? Les choses se précisent…

Nous avons évoqué dans un précédent article, Santé au travail dans le Secteur bancaire : va-t-on vers la création de Services professionnels ?, la possible création de Services professionnels inter-banques, en nous interrogeant sur la mise en œuvre effective de ce projet, reposant sur un accord unanime intervenu dans le cadre de l’Association Française des… Lire la suite »

Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le Harcèlement sexuel par l’Assemblée Nationale

Deux mois après l’abrogation du délit de harcèlement sexuel par le Conseil constitutionnel, les députés ont adopté à l’unanimité le projet de loi gouvernemental sur le harcèlement sexuel. Ce texte a pour objet de combler le vide juridique créé par la décision du Conseil constitutionnel du 4 mai 2012, qui avait déclaré l’article 222-33 du Code pénal relatif au délit… Lire la suite »

Santé au travail : abroger la loi du 20 juillet 2011 pour améliorer la qualité de vie au travail ?

Dans une lettre adressée aux plus hauts responsables politiques de notre pays, le Collectif des Médecins du travail de Bourg-en-Bresse, connu pour ses prises de position radicales, considère l’abrogation de la loi du 20 juillet 2011 comme un des leviers majeurs pour améliorer la qualité de vie au travail, ce qui ne va pas manquer… Lire la suite »

Santé au travail : Communiqué n° 25 du Groupement SLMT

Dans son dernier Communiqué, le 25 ème depuis sa création, qui vient tout juste d’être rendu public, le Groupement « Sauvons la Médecine du travail » (SLMT) se montre particulièrement incisif par rapport à la réforme de la Santé au travail, se demandant s’il faut « appliquer la « réforme » vite et fort quelle que soit la… Lire la suite »