Souvent considéré comme une référence, le système de santé français apparaît comme un des socles du progrès social. Mais cet héritage est menacé : d’abord, et de façon très visible, par l’accumulation de déficits ; ensuite, et de façon plus profonde, par l’émergence de comportements individuels et l’atténuation des formes d’appartenance collective à partir desquelles… Lire la suite »
Articles taggés : santé au travail
Santé au travail : mesurage des niveaux d’empoussièrement (arrêté du 14 août, JO du 23)
A été publié au JO du 23 août 2012 l’arrêté du 14 août relatif aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle aux fibres d’amiante et aux conditions d’accréditation des organismes procédant à ces mesurages. Publics concernés : organismes de contrôle en charge du… Lire la suite »
Santé au travail : Rapport d’information du Sénat sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède : l’analyse du Professeur Peter Westerholm
Comme annoncé dans un précédent article, « Santé au travail : Rapport d’information du Sénat sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède » , mis en ligne sur notre site le 3 juillet, j’ai demandé à un Professionnel suédois de très haut niveau, le Professeur Peter Westerholm en l’occurrence, d’analyser le… Lire la suite »
Santé au travail : Plan national canicule 2012
La chaleur est enfin au rendez-vous. Trop même dans certaines régions, ce qui conduit à activer le Plan national canicule publié au début de l’été. Rappelons que la veille saisonnière mise en place le 1er juin se prolongera jusqu’au 31 août ; elle comporte en particulier la mise en service de la plate-forme téléphonique « canicule… Lire la suite »
Chiffres-clés de la Sécurité sociale 2011
Régulièrement plébiscitée par les Français dans les enquêtes d’opinion, la Sécurité sociale n’en demeure pas moins méconnue dans son mode de fonctionnement et par les masses financières qu’elle est amenée à gérer. L’objectif de cette édition est de pallier cette lacune en présentant les principales données chiffrées sur la Sécurité sociale pour permettre une meilleure… Lire la suite »
Circulaire DGT 07/2012 du 30 juillet 2012 relative aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés
Vient d’être publiée la Circulaire DGT 07/2012 du 30 juillet 2012 relative aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés. Selon ses termes mêmes, elle a pour objectif de fixer le cadre de légalité de l’action de l’Inspecteur du travail, en précisant les points de contrôle,… Lire la suite »
Le processus de création de services de santé au travail interentreprises pour la profession bancaire (SSTIB) se poursuit
La création de Services de Santé au travail interentreprises à compétence fermée pour la profession bancaire (SSTIB) serait-elle le feuilleton de l’été ? En tout cas, le processus engagé par l’accord unanime signé au niveau de la branche se poursuit avec la publication au JO du 15 août de l’Avis relatif à l’extension d’un accord… Lire la suite »
Santé au travail et Prévention des risques professionnels : une logique assurantielle ? A propos d’un Rapport de la Cour des Comptes : commentaires de la revue Santé et Travail (François Desriaux) et epHYGIE (Gabriel Paillereau)
Nous avons eu à plusieurs reprises l’occasion d’évoquer les relations entre Santé au travail et assurances, et tout particulièrement dans deux articles mis en ligne en 2011, le second, publié il y a tout juste un an, ayant pris la forme d’un « jeu de piste » (voir liens en bas de page). La question… Lire la suite »
Santé au travail : le point de vue (commenté) de Jean-Denis Combrexelle (source : INRS)
La réforme de la médecine du travail se concrétise, avec l’entrée en vigueur le 1er juillet 2012 de deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (publiés le 30 janvier 2012). Ces textes réaffirment le rôle du médecin du travail, partenaire privilégié en matière de santé et sécurité. Le point sur cette réforme… Lire la suite »
Harcèlement sexuel : la loi et la circulaire d’application ont été publiées
La loi relative au harcèlement sexuel a été publiée au Journal Officiel du 7 août 2012. La Circulaire du Ministère de la Justice, annoncée dans notre article Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le harcèlement sexuel par l’Assemblée nationale, datée elle aussi du 7 août, présente et commente les principales… Lire la suite »