J’ai déjà largement évoqué les discussions relatives à la réforme de la Santé au travail qui ont eu lieu dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT, le vendredi 9 et le lundi 12 décembre. Les positions défendues par le MEDEF y ont été très largement prises en compte, comme l’a souligné la CFE-CGC, très… Lire la suite »
Fin de la réunion du COCT ou fin programmée de la Santé au travail ? La question mérite apparemment d’être posée au terme de la deuxième journée de réunion du COCT, au cours de laquelle a eu lieu l’examen du projet de décret complétant la loi du 20 juillet 2011. De l’aveu même de participants, les… Lire la suite »
Normalement prévues pour être bouclées en une journée, les discussions engagées vendredi au sein de l’Assemblée Générale du COCT n’ont permis d’aborder qu’une partie de l’Ordre du jour. Si le projet d’arrêté relatif à la fiche « pénibilité » a bien été examiné et ne devrait connaître que des changements mineurs, il en va autrement pour le… Lire la suite »
Nous avons mis en ligne hier matin le texte complet du Document de travail examiné aujourd’hui par le COCT dans un article intitulé Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT. Comme annoncé, nous le commenterons ultérieurement. Pour l’heure, nous avons le plaisir de mettre en ligne ci-dessous, avec l’accord de… Lire la suite »
Comme l’avait annoncé Monsieur Combrexelle, les choses se précisent en ce qui concerne les textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme d’un projet qui devrait être examiné le vendredi 9 décembre par le Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). Ce projet, que nous nous sommes procuré, document de… Lire la suite »
Même si, du fait notamment de la réforme de la Santé au travail, les questions relatives à la consommation de drogues en milieu professionnel sont passées au second plan, elles demeurent essentielles. C’est pourquoi les membres du Comité permanent du COCT ont souhaité se saisir du sujet pour élaborer un avis intitulé « Prévention au Travail… Lire la suite »
Deuxième exemple de modification significative du Code du travail introduite par le projet de décret qui sera examiné par le COCT, la Surveillance Médicale Renforcée (SMR). La comparaison entre l’actuel article R. 4624-19 et le futur article R. 4624-22 révèle l’ampleur de la « révolution » qui s’annonce : Actuel article R. 4624-19 : Bénéficient d’une surveillance médicale… Lire la suite »
Il semble que la situation doive évoluer rapidement avec une réunion du COCT le vendredi 9 décembre prochain. Devraient y être présentés des textes relatifs à la Santé au travail. Même si l’Ordre du jour n’a pas été rendu public, il n’est nul besoin d’être grand clerc pour deviner que seront examinés les projets de… Lire la suite »
Première retombée du Colloque Regards croisés sur la Santé au travail, que nous avons organisé le 29 novembre dernier, sous la forme d’un article mis en ligne sur le site actuEL HSE des Editions législatives. Sous la signature de Marianna Reyne, il reprend le point de vue exprimé par Michel Ledoux dans sa communication, intitulée… Lire la suite »
La CNAM vient de publier les statistiques 2010 des accidents du travail et des maladies professionnelles, qui confirment les grandes tendances observées au cours des dernières années. 18,6 millions de salariés sont assurés pour leur santé et leur sécurité au travail par l’Assurance Maladie – Risques Professionnels. En 2010, l’Assurance Maladie – Risques Professionnels a… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 