Articles taggés : Sécurité Sociale

Chiffres-clés de la Sécurité sociale 2011

Régulièrement plébiscitée par les Français dans les enquêtes d’opinion, la Sécurité sociale n’en demeure pas moins méconnue dans son mode de fonctionnement et par les masses financières qu’elle est amenée à gérer. L’objectif de cette édition est de pallier cette lacune en présentant les principales données chiffrées sur la Sécurité sociale pour permettre une meilleure… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : position de la CGT (Note au CCN du 2 mai 2012)

Nous avons signalé à plusieurs reprises sur notre site la position imprécise de la CGT par rapport à la réforme de la Santé au travail. La longue Note (18 pages) au  Comité Confédéral National (CCN), datée du 2 mai 2012, antérieure par conséquent à l’élection de François Hollande, apporte des précisions intéressantes sans pour autant… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : la visite de pré-reprise en partie mise au placard par le Conseil Constitutionnel

Dans sa décision n° 2011-642 DC du 15 décembre 2011, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) pour 2012, dont il avait été saisi par plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs. En premier lieu, le Conseil Constitutionnel a censuré l’article 41 en tant qu’il… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le point de vue de la CGT

J’ai déjà largement évoqué les discussions relatives à la réforme de la Santé au travail qui ont eu lieu dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT, le vendredi 9 et le lundi 12 décembre. Les positions défendues par le MEDEF y ont été très largement prises en compte, comme l’a souligné la CFE-CGC, très… Lire la suite »