Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de poser des problèmes…

C’est en ces termes que Jacques Darmon présente la Circulaire du 9 novembre 2012.

Comme prévu en effet, les commentaires relatifs à la Circulaire se multiplient, et, après ceux de Christian Crouzet, d’AtouSanté et de l’ISTNF, ce sont ceux de Jacques Darmon que nous reprenons aujourd’hui.

Le travail qu’il a effectué est d’autant plus intéressant et utile qu’il parvient à « résumer » un texte plutôt indigeste dont la longueur rebute nombre de lecteurs.

Pour ma part, j’ai choisi de faire un commentaire plus « politique », qui sera publié prochainement comme je l’ai déjà annoncé, mais, il faut bien le reconnaître, la longueur de la Circulaire et son côté « patchwork » rendent ce travail d’analyse malaisé et particulièrement fastidieux…

Gabriel Paillereau

Copyright epHYGIE novembre 2012

On trouvera ci-après le fruit de son travail sous deux formes distinctes :

• Document internet reprenant l’ensemble des liens proposés par Jacques Darmon, en cliquant ici
• Document PDF, en cliquant ici