Articles classés dans la catégorie : Alertes epHYGIE

Faire reconnaître un suicide comme accident du travail : Guide pratique établi par François Daniellou

Témoin du « parcours du combattant » que représentent les démarches pour la famille d’un salarié qui s’est suicidé, François Daniellou a rédigé un guide pour les ayants droit auquel il a souhaité donner une large diffusion, car, comme il le dit lui-même, personne n’est à l’abri d’un drame de ce type dans son entourage, et la famille n’a… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de… Lire la suite »

Santé au travail : précisions apportées par la Circulaire du 9 novembre 2012 (Sources : AtouSanté et ISTNF)

Nous avons commencé notre travail d’information sur la Circulaire du 9 novembre 2012 avec sa mise en ligne, le 13 novembre, dans l’article intitulé Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée ! Nous allons probablement, dans les prochaines semaines, découvrir nombre d’autres articles qui lui seront consacrés, des « bons » et des « moins bons »…… Lire la suite »

Quels substituts au perchloroéthylène ? L’ANSES vient de rendre son avis

Nous avons déjà abordé à plusieurs reprises les risques liés au perchloroéthylène. Saisie le 28 mars 2012 par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) du Ministère de l’Ecologie pour réaliser un appui technique concernant la connaissance des propriétés de danger des substituts au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec, l’ANSES a rendu son… Lire la suite »

Drame de l’amiante : les explications de Michel Ledoux à France Info

Dernière minute : mise en examen au terme de son audition par Marie-Odile Bertella-Geffroy, Juge d’instruction en charge du dossier de l’amiante, Martine Aubry déposera mercredi une requête en annulation. Connue tard dans la soirée, cette information, sur laquelle nous reviendrons ultérieurement, provoquera probablement une tempête médiatique, compte tenu de la personnalité incriminée. Parmi les premières… Lire la suite »

Une Circulaire toujours absente mais un Rapport qui envahit tout…

Dans le champ de la Santé au travail, tout le monde attend une circulaire qui n’arrive pas. Aussi, à défaut de découvrir « L’art d’appliquer la loi du 20 juillet 2011 et les textes d’application qui la complètent », chacun de nous pourra au moins, en sa qualité de citoyen, consulter le « Pacte pour la compétitivité de l’Industrie française », Rapport… Lire la suite »

Santé au travail : les prises de position décoiffantes du SNPST

Décidément, ça bouge du côté des Services interentreprises de Santé au travail. Ou, plus exactement, du côté du SNPST, qui est l’une des six Organisations syndicales représentatives du personnel des Services. Le Docteur Gilles Arnaud signe un papier très critique sur la mise en place des CPOM et le fonctionnement des CMT, et le Docteur… Lire la suite »

Santé au travail : Projet de Service et CPOM (Source : AtouSanté)

Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) et le Projet de Service sont aujourd’hui au cœur des préoccupations des Services interentreprises de Santé au travail. Faute de disposer de toutes les informations nécessaires, leurs responsables font preuve d’imagination pour se mettre aussi rapidement que possible en conformité avec les nouvelles exigences du Code du… Lire la suite »

Emploi des salariés âgés : Circulaire interministérielle du 2 octobre 2012

On sait l’importance accordée à l’emploi des salariés âgés. D’où la publication de la circulaire interministérielle DSS/DGT/DGEFP/SASFL n°2012-17 du 2 octobre 2012 relative à la mise en oeuvre de la pénalité prévue par l’article L. 138-24 du Code de la sécurité sociale dont sont redevables les entreprises employant au moins 50 salariés ou appartenant à… Lire la suite »

La Santé au travail de Ramsès II au XXI ème siècle (Source : LeMonde.fr)

C’est à une histoire (très) condensée de la Santé au travail que nous invite Francis Kessler, Maître de conférences à l’Université Paris-I Panthéon-Sorbonne, dans l’article « La Santé au travail de Ramsès II au XXIème siècle », mis en ligne sur le site www.lemonde.fr. Sans doute n’apprendra-t-il pas grand chose de nouveau aux spécialistes mais il constitue néanmoins… Lire la suite »