Reclassement, accidents et maladies professionnelles dans la FPH, Sciences-Po Grenoble, 4 et 5 avril 2013, Lyon

Les agents de la fonction publique hospitalière sont largement concernés par les questions posées à l’occasion d’accidents, de maladies contractées en service ou en dehors.

La problématique juridique et le traitement des problèmes posés sont spécifiques à la fonction publique et méritent d’être parfaitement maîtrisés dans le souci de l’intérêt des agents et du service, en ayant pour objectif d’éviter un long contentieux, toujours susceptible de se développer à ces occasions.

Objectifs  :

– Approfondir, à travers l’étude de cas, la protection sociale des agents de la fonction publique hospitalière
– Connaître les dernières évolutions jurisprudentielles sur les accidents de service et les maladies professionnelles
– Prévenir le risque contentieux
– Gérer les procédures relatives aux divers congés liés à la maladie
– Savoir organiser le retour et le reclassement des agents absents du service

Méthode :

Alternance d’exposés présentés par les intervenants, spécialistes des questions traitées, et de discussions avec les participants, en fonction de leurs interrogations spécifiques.

Un dossier documentaire faisant le point sur les principaux textes de référence est remis à l’occasion du séminaire.

Participants :

Ce séminaire s’adresse principalement aux cadres RH des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux.

Il intéresse également les juristes et l’ensemble des gestionnaires de personnels au sein de ces établissements.

Il s’adresse également aux cadres RH des collectivités territoriales et de leurs établissements.

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