Santé au travail : le Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) adopte un avis sur la prévention des risques psychosociaux

Les risques psychosociaux occupent le devant de la scène médiatique à défaut d’être toujours suffisamment pris en compte sur le terrain.

Dernière étude en date sur le sujet, l’avis du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), intitulé « La prévention des risques psychosociaux », présenté le 14 mai 2013 par Madame Sylvie Brunet, rapporteure au nom de la section du travail et de l’emploi présidée par Madame Françoise Geng.

Soumis au vote des membres du CESE, il a été adopté par 98 voix pour, 67 abstentions, 0 contre sur 165 votants.

Nous reviendrons ultérieurement sur le contenu de cet avis, qui comporte 23 recommandations, d’autant que certaines d’entre elles concernent directement la Santé au travail, comme la nécessité d’« intégrer la Santé au travail comme une composante de la stratégie globale de l’employeur », et celle de « stabiliser et clarifier le cadre juridique de la Santé au travail ».

C’est dire l’ampleur de la tâche qui reste à accomplir…

On trouvera ci-dessous, en caractères italiques, la présentation résumée de l’avis, et, en bas de page, les liens permettant d’accéder à la note de synthèse, aux auditions et aux débats, ainsi qu’à l’avis lui-même, qui vient d’être publié sur le site du CESE.

Gabriel Paillereau
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Cinq ans après l’Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du stress en France, le CESE a souhaité procéder à un état des lieux des risques psychosociaux et formuler des recommandations afin de mieux les prévenir, dans un contexte de crise économique qui n’a fait qu’amplifier ces difficultés.

Si les suicides de salariés et de demandeurs d’emploi ont particulièrement choqué l’opinion publique, ces drames ne sont que la partie émergée d’un phénomène beaucoup plus large communément dénommé « risques psychosociaux ». Ces risques connaissent des manifestations diverses : stress chronique, harcèlement moral et sexuel, agressions et violences externes, syndrome d’épuisement professionnel et suicides au travail.

Le développement des risques psychosociaux est lié aux transformations du travail ainsi qu’à l’environnement économique et social marqué par la crise. Phénomène multiforme et plurifactoriel, ces risques demeurent difficiles à identifier, alors même qu’ils sont très présents dans le monde du travail et qu’ils constituent, à ce titre, un enjeu majeur de santé publique. Face à ce phénomène grandissant, les pouvoirs publics mais aussi les partenaires sociaux ne sont pas restés inactifs et de nombreuses initiatives ont déjà été prises. De même, les risques psychosociaux font aussi l’objet d’une prise en compte renforcée par les différents acteurs de prévention. Toutefois, ces différentes initiatives tardent à produire leurs effets et demeurent insuffisantes.

Dans l’entreprise, la prévention des risques psychosociaux doit s’inscrire dans une démarche d’ensemble qui touche à la gestion des ressources humaines, à l’organisation du travail et à la qualité des conditions de travail. Cette démarche doit être guidée par des principes d’action clairement affichés qui vont largement conditionner la santé et, plus généralement, la qualité de vie au travail.

Alors que la prévention des risques psychosociaux constituera un axe majeur de la stratégie européenne de la santé et de la sécurité au travail pour la période 2013-2020, le Conseil économique social et environnemental ne peut qu’inciter le Gouvernement à placer la prévention des risques psychosociaux parmi les priorités de son action.

Pour accéder à la note de synthèse, cliquer sur le lien suivant :

• Note de synthèse

Pour accéder aux auditions et aux débats, cliquer sur le lien suivant :

• La prévention des risques psychosociaux

Le texte intégral de l’avis peut être téléchargé à partir du lien suivant :

• La prévention des risques psychosociaux (texte de l’avis)

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