Bernard Salengro ayant pris le temps de rédiger un très long commentaire pour compléter le point de vue de notre ami Michel Blaizot, je lui ai demandé, comme à ce dernier, s’il accepterait qu’il soit publié sur le site d’epHYGIE comme un article à part entière. Sa réponse, dont je ne doutais pas, ayant été… Lire la suite »
Articles taggés : Agrément
Réforme de la Santé au travail : deux nouveaux décrets au JO du 13 juillet
On sait depuis l’origine, c’est-à-dire la promulgation de la loi de juillet 2011 et la publication des décrets de janvier 2012, les imperfections, voire les incohérences des textes qui ont réformé la Santé au travail. Le Ministère du travail vient d’apporter un certain nombre de corrections ou de précisions à travers la publication de deux… Lire la suite »
Des arrangements locaux inacceptables au détriment de la Santé au travail : Communiqué CFE-CGC du 12 novembre 2013
La mise en place de la réforme de la Santé au travail n’en finit pas de poser des problèmes de tous ordres. Dernier en date, l’agrément accordé à un Service interentreprises alsacien, à l’origine d’un recours hiérarchique de la CFE-CGC adressé à Michel Sapin, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue… Lire la suite »
Santé au travail – Un scandale d’État ! Communiqué de la CFE-CGC
Le texte du dernier Communiqué de la CFE-CGC, reproduit intégralement ci-dessous, est parfaitement clair : la mise en place de la réforme de la Santé au travail se fait n’importe comment, comme le prouve notamment la « légèreté » avec laquelle est traitée la question de l’agrément, ici ou là, malgré la prise de position très ferme et documentée de… Lire la suite »
Santé au travail : la parole serait-elle (enfin) libérée ?
Nous avons pris connaissance d’un Rapport fort instructif sur la perception de la réforme de la Santé au travail issue de la loi du 20 juillet 2011, commandé en 2012 par la DIRECTTE d’une grande Région. Interrogés, les responsables des Services interentreprises y brossent un tableau particulièrement lucide de la situation à la suite de la… Lire la suite »
L’agrément dans la Circulaire du 9 novembre 2012 à la lumière du Rapport de la Cour des Comptes : des « exemples » à « l’exemplarité » ?
En consacrant un large espace à l’agrément des Services dans sa très bavarde Circulaire du 9 novembre 2012, l’Administration a voulu faire la preuve qu’il s’agit bien à ses yeux d’une condition majeure du bon fonctionnement de la Santé au travail, le présentant comme l’expression du pouvoir régalien de l’Etat et en faisant, avec le… Lire la suite »
Composition des dossiers de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément des services de santé au travail : arrêté du 2 mai 2012 (JO du 8 mai)
A été publié au JO du 8 mai 2012 l’arrêté du 2 mai relatif à la composition des dossiers de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément des Services de Santé au travail, autonomes et interentreprises. Ce texte, dont la date d’entrée en vigueur est le 1er juillet 2012, était très attendu dans la mesure où… Lire la suite »
Réforme de la Médecine du travail (IV) : fonctionnement des Services de Santé au travail (Source : actuEL-HSE)
C’est grâce à Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a autorisé à établir un lien vers la série d’articles mis en ligne sur le site d’actuEL-HSE, qu’epHYGIE peut faire bénéficier ses visiteurs d’un dossier très complet sur la réforme de la Santé au travail. Gabriel PAILLEREAU Un seul clic vous permettra d’en savoir plus… Lire la suite »