Si la Santé au travail ne fait pas partie des thèmes majeurs qui y sont abordés, elle est néanmoins très présente : A travers la création du Comité social et économique, obligatoire dans toutes les Entreprises de plus de 50 salariés, qui assumera désormais les missions jadis dévolues au CHSCT ; A travers la modification des règles… Lire la suite »
Articles taggés : aptitude
Réforme de la Médecine du travail : réflexions sur la « modernité » (!) de l’article 102 de la loi travail relatif à l’aptitude…
J’avais eu l’occasion, en septembre 2015 puis en mai 2016, de mettre en ligne deux documents émanant d’un collectif de Médecins du travail d’Île-de-France, relatifs à la réforme de la Médecine du travail issue du Rapport Issindou, désormais entérinée par la loi dite El Khomri. Le porte-parole de ce groupe m’a fait parvenir au début du mois… Lire la suite »
Du Congrès à l’Assemblée nationale en passant par le Sénat, le feuilleton de la réforme se poursuit : Amour, mensonges et vidéo (deuxième épisode)
J’avais conclu le précédent article publié sur notre site, consacré à l’intervention vidéo de Myriam El Khomri projetée à la fin de la séance d’ouverture du 34ème Congrès national de Médecine et Santé au travail, en annonçant un commentaire sur l’intervention de Sophie Fantoni-Quinton, co-auteur, avec Michel Issindou, Hervé Gosselin et quelques autres, du Rapport… Lire la suite »
Les Sénateurs en panne de questions devant la Commission des Affaires sociales du Sénat mais… les Rapporteurs en veine de réponses.
Comme on pouvait s’y attendre, la modernisation de la Médecine du travail n’a occupé qu’une place réduite dans l’audition des représentants des Organisations syndicales par la Commission des Affaires sociales du Sénat, le 18 mai dernier, qu’il s’agisse des interventions liminaires ou des questions et réponses des uns et des autres. Participaient à cette audition :… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : examen des amendements relatifs à la modernisation de la Médecine du travail par la Commission des Affaires sociales du Sénat
C’est ce matin même, à 9 heures, qu’a commencé l’examen, par la Commission des Affaires sociales du Sénat, des amendements au projet de loi El Khomri. Trente concernent l’article 44 relatif à la modernisation de la Médecine du travail, c’est-à-dire moins de 10 % de ceux déposés sur le texte dans son ensemble, au nombre de 411 selon les informations données sur le… Lire la suite »
La modernisation de la Médecine du travail dans le projet de loi El Khomri : le point de vue d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France
J’avais, à la fin de septembre 2015, publié un article (Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France) présentant le texte d’un Collectif de Médecins du travail d’Île-de-France relatif à la réforme de la Santé au travail contenue dans la loi Rebsamen. Y était largement… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : de la « cabane au Canada » à la diététique en passant par la pratique du sport, un parcours éclectique… (Partie 3/3)
Une chose est sûre : les Services de Santé au travail interentreprises semblent aujourd’hui pris au piège, victimes d’une politique inappropriée, manifestement mal comprise de surcroît, apparemment condamnés, en dépit de tous leurs efforts, à n’être en phase ni avec les attentes des Organisations de salariés, ni avec les besoins des Organisations patronales, tels qu’ils sont… Lire la suite »
Contribution aux réactions relatives à la loi du 17 août 2015 modifiant certains articles du Code du travail (troisième partie), Professeur Alain Dômont
Nous avons déjà publié sur notre site divers textes du Professeur Alain Dômont (NDLR : les liens permettant d’y accéder sont reproduits à la fin de cet article), incontestablement l’un des meilleurs spécialistes de la Médecine de Prévention dans les fonctions publiques. Compte tenu sa parfaite connaissance du sujet, sa contribution aux travaux de la Mission Issindou, dont… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : le point de vue d’un Collectif de 26 Médecins du travail d’Île-de-France
Comme je l’avais annoncé sous la forme d’un court commentaire ajouté à celui du Collectif de 26 Médecins du travail appartenant à des Services interentreprises de Santé au travail d’Île-de-France, j’ai décidé, avec l’accord de ses membres, de publier ce texte sous la forme d’un article, ce que justifient à la fois le sérieux de… Lire la suite »
Contribution aux réactions relatives à la loi du 17 août 2015 modifiant certains articles du Code du travail (deuxième partie), Professeur Alain Dômont
Nous avons déjà publié sur notre site divers textes du Professeur Alain Dômont (NDLR : les liens permettant d’y accéder sont reproduits à la fin de cet article), incontestablement l’un des meilleurs spécialistes de la Médecine de Prévention dans les fonctions publiques. Compte tenu sa parfaite connaissance du sujet, sa contribution aux travaux de la Mission Issindou, dont… Lire la suite »