De nombreux professionnels de la santé au travail considèrent la réforme issue de la loi du 20 juillet 2011, au terme d’une gestation particulièrement longue et douloureuse [1], comme une occasion manquée de refonder le système, même si elle comporte (fort heureusement) des aspects positifs, comme l’attribution de missions aux services de santé au travail… Lire la suite »
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) est, avec le Projet de Service, une des innovations apportées par la réforme de la Santé au travail. Tous les Services de Santé au travail devraient en être dotés bientôt. Deux Services de Lorraine, ceux de Metz et Remiremont en l’occurrence, sont les premiers à avoir signé leur CPOM… Lire la suite »
On trouvera ci-dessous l’avant-propos du Rapport d’Information du Sénat établi par M. Jean-Pierre Godefroy et Mme Catherine Deroche au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale, consacré au financement de la branche AT-MP, enregistré à la Présidence du Sénat le 11 juillet 2012. Le contenu de ce Rapport est d’autant… Lire la suite »
On ne dispose pas encore du texte intégral du discours prononcé par Jean-Denis Combrexelle à l’ouverture du 32ème Congrès national de Médecine et Santé au travail qui s’est tenu la semaine dernière à Clermont-Ferrand en présence de quelque 2700 professionnels. L’article qui suit est le reflet des réflexions qu’il m’a inspirées, réflexions nourries également des… Lire la suite »
On sait l’importance que revêtent, dans la réforme de la Santé au travail, les partenariats entre les divers acteurs de la Prévention des risques professionnels, dont les CARSAT et les SIST ; les Bilans d’étape de la COG, qui présentent les enjeux et les réalisations de la politique pilotée par la CATMP de la CNAM,… Lire la suite »
Après recoupement des informations relatives aux textes d’application de la loi du 20 juillet auprès de participants aux échanges bilatéraux entre l’Administration et les partenaires sociaux, il est possible de confirmer que ces échanges avec les représentants des Organisations patronales et des Organisations syndicales vont s’étaler sur plusieurs semaines, sans remise de textes écrits. Une… Lire la suite »
C’est dans le cadre des 31èmes Journées de Santé au travail du BTP, qui se sont tenues à Versailles en fin de semaine dernière, que Bruno Dupuis, Conseiller technique au Cabinet du Ministre du Travail, Xavier Bertrand, en charge de la Santé et des Conditions de travail, a annoncé l’existence d’un créneau législatif, le 27… Lire la suite »
Préambule Les développements qui suivent sont ceux correspondant à la Loi invalidée par le Conseil Constitutionnel en fin d’année 2010. La situation a évolué depuis, avec l’adoption, par le Sénat, d’une proposition de loi présentée par le Groupe de l’Union Centriste, reprenant à l’identique les termes de la loi invalidée, finalement complétée par de nouvelles… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 