Articles taggés : Décret du 30 janvier 2012

Rencontres parlementaires sur la Santé au travail (1) : une réforme à l’avenir incertain ?

Comme annoncé précédemment, nous rendons compte, dans un article en deux parties, du contenu des deuxièmes Rencontres parlementaires sur la Santé au travail, « De la Santé au Bien-être au travail : quelle vigilance pour quel plan d’action ? », qui se sont tenues le 16 février dernier à la Maison de la Chimie. Nous… Lire la suite »

Commentaire de Jacques Darmon sur les décrets d’application de la loi du 20 juillet (Source : Alternatives économiques)

On trouvera ci-dessous l’introduction de l’analyse des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 faite par Jacques Darmon, publiée sur le site d’Alternatives économiques : « Voici une dernière touche, jusqu’à la prochaine, apportée à l’organisation de la santé au travail en France. Elle fait suite à l’échec des négociations entre partenaires sociaux en… Lire la suite »

Code du travail non modifié (2008) et décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 : comparaison (Source : Christian Crouzet)

Après le tableau comparatif concernant le décret n° 2012-135 réformant la Médecine du travail, Christian Crouzet poursuit son travail de présentation des textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, avec le décret n° 2012-137, auquel il est possible d’accéder en cliquant ici. Nous mettrons nous-mêmes en ligne divers documents didactiques sur la réforme… Lire la suite »