Articles taggés : Harcèlement moral

Le pouvoir d’agir sur son propre travail contre la souffrance au travail, 28 Novembre 2013, Saint-Denis (93)

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Alors que la question de la souffrance au travail se pose avec de plus en plus d’acuité, l’Observatoire du stress et des mobilités forcées organise un Colloque ayant pour thème « Le pouvoir d’agir sur son propre travail contre la souffrance au travail », le jeudi 28 novembre, à la Bourse du Travail de Saint-Denis (93). On… Lire la suite »

Harcèlement au travail : Xavier, Yvette ou Zoë, tous menacés

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Il y a des situations, des attitudes, des mots qui trouvent naturellement un écho au plus profond de soi. C’est exactement ce qui s’est passé quand j’ai pris connaissance de l’article de l’Express, « Delphine, harcelée moralement au travail, ressuscitée », non parce que l’avocat cité est mon ami Michel Ledoux, mais parce que l’exemple pris… Lire la suite »

Harcèlement : publication de la Circulaire d’application du Ministère du Travail

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Pour mettre un terme au « cafouillage » qui avait suivi l’abrogation par le Conseil constitutionnel  de l’incrimination de harcèlement sexuel prévue par l’article 222-33 du Code pénal (décision n° 2012-240 QPC du 4 mai 2012), en raison de l’imprécision de sa rédaction, les Députés et Sénateurs avaient adopté à l’unanimité de nouvelles dispositions avec la loi du 6 août 2012… Lire la suite »

Harcèlement sexuel : la loi et la circulaire d’application ont été publiées

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La loi relative au harcèlement sexuel a été publiée au Journal Officiel du 7 août 2012. La Circulaire du Ministère de la Justice, annoncée dans notre article Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le harcèlement sexuel par l’Assemblée nationale, datée elle aussi du 7 août, présente et commente les principales… Lire la suite »

Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le Harcèlement sexuel par l’Assemblée Nationale

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Deux mois après l’abrogation du délit de harcèlement sexuel par le Conseil constitutionnel, les députés ont adopté à l’unanimité le projet de loi gouvernemental sur le harcèlement sexuel. Ce texte a pour objet de combler le vide juridique créé par la décision du Conseil constitutionnel du 4 mai 2012, qui avait déclaré l’article 222-33 du Code pénal relatif au délit… Lire la suite »

Harcèlement sexuel : la situation après la censure du Conseil Constitutionnel (sources : Conseil Constitutionnel, Souffrance et Travail, Editions législatives et WK-RH)

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Le 10 mai, le Ministère de la Justice a diffusé une Circulaire (que nous venons de nous procurer) tirant les conséquences de l’abrogation des dispositions du Code pénal sanctionnant le délit de harcèlement sexuel. Celle-ci confirme que les articles du Code du travail ne sont pas concernés mais recommande, par souci de sécurité juridique, de… Lire la suite »

Au travail, partout, les prédateurs sont parmi nous !

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Avec son livre « Le harcèlement moral », paru en 1998, vendu à près de 500 000 exemplaires, Marie-France Hirigoyen avait frappé les esprits et ouvert une nouvelle ère dans la prise en compte de dérives dans les relations humaines au sein de l’Entreprise. On n’oublie pas qu’elle a été à l’origine de la loi… Lire la suite »