Articles taggés : Médecine du travail

Risques psychosociaux : de la compréhension à la prévention, Journée organisée par la SFMT : Paris, 20 janvier 2012

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Journée organisée par la Société Française de Médecine du Travail, Faculté de Médecine Paris Descartes – site les Cordeliers – Pavillon 4, 15 rue de l’Ecole de Médecine – 75006 PARIS (Métro : Odéon) Programme de la Journée 9 h – 10h : Assemblée générale – Rapport moral et financier 2011.Vote pour le renouvellement du… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : la visite de pré-reprise en partie mise au placard par le Conseil Constitutionnel

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Dans sa décision n° 2011-642 DC du 15 décembre 2011, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) pour 2012, dont il avait été saisi par plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs. En premier lieu, le Conseil Constitutionnel a censuré l’article 41 en tant qu’il… Lire la suite »

Le COCT, la Poule et l’Oeuf

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Cocorico, lança le COCT, COCT, coct… répondit la Poule, codette, conclut-elle avec résignation, en se penchant sur son rejeton, un œuf maigrichon, taché et mal fichu, tout juste un ersatz d’œuf de caille, déroutant jusqu’aux plus confiants. « Qu’allons-nous faire de pareil avorton ? » Elle espérait, nous étions nombreux à espérer, comme on nous l’avait annoncé,… Lire la suite »

Le point de vue de Jacques Darmon sur les projets de décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011

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On trouve sur le site d’Alternatives économiques l’analyse des projets de décrets par Jacques Darmon, Médecin du travail dans un Service interentreprises parisien. Son point de vue est doublement intéressant : d’abord, parce qu’il émane d’un militant de la CFDT, Organisation syndicale dont nous n’avons à ce jour publié aucune prise de position, ensuite parce… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : les projets de décrets après leur examen par le COCT

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Alors que nous sommes à la veille de modifications importantes du système de Santé au travail, rien ou presque n’a filtré sur les discussions relatives aux textes d’application qui se sont tenues le vendredi 9 et le lundi 12 décembre dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT. Pire : si nous n’avions pas mis… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT (suite)

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Normalement prévues pour être bouclées en une journée, les discussions engagées vendredi au sein de l’Assemblée Générale du COCT n’ont permis d’aborder qu’une partie de l’Ordre du jour. Si le projet d’arrêté relatif à la fiche « pénibilité » a bien été examiné et ne devrait connaître que des changements mineurs, il en va autrement pour le… Lire la suite »

Inaptitude : une seule visite pourrait bientôt suffire (actuEL-RH et actuEL-HSE)

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Nous avons mis en ligne hier matin le texte complet du Document de travail examiné aujourd’hui par le COCT dans un article intitulé Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT. Comme annoncé, nous le commenterons ultérieurement. Pour l’heure, nous avons le plaisir de mettre en ligne ci-dessous, avec l’accord de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : le projet soumis au COCT

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Comme l’avait annoncé Monsieur Combrexelle, les choses se précisent en ce qui concerne les textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme d’un projet qui devrait être examiné le vendredi 9 décembre par le Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT). Ce projet, que nous nous sommes procuré, document de… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : les textes d’application examinés en fin de semaine ?

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Il semble que la situation doive évoluer rapidement avec une réunion du COCT le vendredi 9 décembre prochain. Devraient y être présentés des textes relatifs à la Santé au travail. Même si l’Ordre du jour n’a pas été rendu public, il n’est nul besoin d’être grand clerc pour deviner que seront examinés les projets de… Lire la suite »