Articles taggés : Réforme de la Santé au travail

Du Congrès à l’Assemblée nationale en passant par le Sénat, le feuilleton de la réforme se poursuit : Amour, mensonges et vidéo (deuxième épisode)

J’avais conclu le précédent article publié sur notre site, consacré à l’intervention vidéo de Myriam El Khomri projetée à la fin de la séance d’ouverture du 34ème Congrès national de Médecine et Santé au travail, en annonçant un commentaire sur l’intervention de Sophie Fantoni-Quinton, co-auteur, avec Michel Issindou, Hervé Gosselin et quelques autres, du Rapport… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : Amour, mensonges et vidéo…

Ouverture, ce matin-même, au Palais des Congrès de la Porte Maillot, du 34ème Congrès national de Médecine et Santé au travail, grand-messe bisannuelle réunissant un peu plus de 3 000 participants (exposants compris), parmi lesquels de nombreux Médecins du travail. Comme beaucoup, je me demandais quelle ambiance y régnerait, compte tenu des débats actuellement en cours… Lire la suite »

Les Sénateurs en panne de questions devant la Commission des Affaires sociales du Sénat mais… les Rapporteurs en veine de réponses.

Comme on pouvait s’y attendre, la modernisation de la Médecine du travail n’a occupé qu’une place réduite dans l’audition des représentants des Organisations syndicales par la Commission des Affaires sociales du Sénat, le 18 mai dernier, qu’il s’agisse des interventions liminaires ou des questions et réponses des uns et des autres. Participaient à cette audition :… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : examen des amendements relatifs à la modernisation de la Médecine du travail par la Commission des Affaires sociales du Sénat

C’est ce matin même, à 9 heures, qu’a commencé l’examen, par la Commission des Affaires sociales du Sénat, des amendements au projet de loi El Khomri. Trente concernent l’article 44 relatif à la modernisation de la Médecine du travail, c’est-à-dire moins de 10 % de ceux déposés sur le texte dans son ensemble, au nombre de 411 selon les informations données sur le… Lire la suite »

La Présidence alternante dans les Services de Santé au travail interentreprises : un simple coup de bluff ?

Trois hypothèses sont encore envisageables pour essayer de sortir de l’impasse de la loi El Khomri : poursuite du bras de fer, retrait du texte ou recherche d’un compromis, ou, dit autrement, méthode Valls, méthode Martinez ou méthode Hollande. Toutes présentent des risques majeurs : France en panne pour la première, Etat ridiculisé pour la deuxième, Loi… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : Myriam El Khomri en panne de réponses devant la Commission des Affaires sociales du Sénat

Auditionnée le mardi 17 mai par la Commission des Affaires sociales du Sénat sur son projet de loi, Myriam El Khomri s’est montrée fort peu loquace sur la Santé au travail. On peut même dire qu’elle a été expéditive, comme le montrent ses interventions, regroupées ci-dessous en caractères italiques : Dans son exposé liminaire Le texte… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : autant en emporte le 49-3…

Comme prévu, la perspective que les Services de Santé au Travail Interentreprises (SSTI) puissent être présidés en alternance par les représentants de Employeurs et des Salariés, avec voix prépondérante au Président en cas d’égalité, a immédiatement provoqué la réaction du CISME, qui regroupe les SSTI au plan national, et la satisfaction des Organisations syndicales, CFE-CGC… Lire la suite »

MO, M-E, M-A… narchie ?

La situation est telle que j’estime utile de remettre au premier plan un article publié à l’automne 2013, plus que jamais d’une brûlante actualité. Comment va-t-elle évoluer ? Difficile à dire mais le bras de fer entre le Gouvernement et la CGT, avec les débordements qui l’accompagnent, illustre parfaitement les dérives d’un régime au bout du rouleau, qui… Lire la suite »

Après l’Assemblée nationale, le Sénat : quel avenir pour la Santé au travail ?

C’est le 17 mai (c’est-à-dire demain) que se poursuivra le feuilleton du « projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs », plus connu sous le nom de projet de loi El Khomri, avec l’audition de Madame la Ministre en personne par la Commission des Affaires… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail par la loi El Khomri : la “bombe” du changement des règles de gouvernance des SSTI

Le (mauvais) sort en est jeté : comme on pouvait s’y attendre, le Gouvernement a été globalement incapable de rééquilibrer un projet de loi mal ficelé, présenté comme venant du Ministère du travail alors qu’il venait tout droit des Services du Premier Ministre. Son contenu initial était tel qu’on en avait attribué la paternité au MEDEF :… Lire la suite »