La chaleur est enfin au rendez-vous. Trop même dans certaines régions, ce qui conduit à activer le Plan national canicule publié au début de l’été. Rappelons que la veille saisonnière mise en place le 1er juin se prolongera jusqu’au 31 août ; elle comporte en particulier la mise en service de la plate-forme téléphonique « canicule… Lire la suite »
Articles taggés : Réforme de la Santé au travail
Chiffres-clés de la Sécurité sociale 2011
Régulièrement plébiscitée par les Français dans les enquêtes d’opinion, la Sécurité sociale n’en demeure pas moins méconnue dans son mode de fonctionnement et par les masses financières qu’elle est amenée à gérer. L’objectif de cette édition est de pallier cette lacune en présentant les principales données chiffrées sur la Sécurité sociale pour permettre une meilleure… Lire la suite »
Circulaire DGT 07/2012 du 30 juillet 2012 relative aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés
Vient d’être publiée la Circulaire DGT 07/2012 du 30 juillet 2012 relative aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés. Selon ses termes mêmes, elle a pour objectif de fixer le cadre de légalité de l’action de l’Inspecteur du travail, en précisant les points de contrôle,… Lire la suite »
Le processus de création de services de santé au travail interentreprises pour la profession bancaire (SSTIB) se poursuit
La création de Services de Santé au travail interentreprises à compétence fermée pour la profession bancaire (SSTIB) serait-elle le feuilleton de l’été ? En tout cas, le processus engagé par l’accord unanime signé au niveau de la branche se poursuit avec la publication au JO du 15 août de l’Avis relatif à l’extension d’un accord… Lire la suite »
Santé au travail et Prévention des risques professionnels : une logique assurantielle ? A propos d’un Rapport de la Cour des Comptes : commentaires de la revue Santé et Travail (François Desriaux) et epHYGIE (Gabriel Paillereau)
Nous avons eu à plusieurs reprises l’occasion d’évoquer les relations entre Santé au travail et assurances, et tout particulièrement dans deux articles mis en ligne en 2011, le second, publié il y a tout juste un an, ayant pris la forme d’un « jeu de piste » (voir liens en bas de page). La question… Lire la suite »
Santé au travail : le point de vue (commenté) de Jean-Denis Combrexelle (source : INRS)
La réforme de la médecine du travail se concrétise, avec l’entrée en vigueur le 1er juillet 2012 de deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (publiés le 30 janvier 2012). Ces textes réaffirment le rôle du médecin du travail, partenaire privilégié en matière de santé et sécurité. Le point sur cette réforme… Lire la suite »
Harcèlement sexuel : la loi et la circulaire d’application ont été publiées
La loi relative au harcèlement sexuel a été publiée au Journal Officiel du 7 août 2012. La Circulaire du Ministère de la Justice, annoncée dans notre article Santé au travail : vote unanime du projet de loi sur le harcèlement sexuel par l’Assemblée nationale, datée elle aussi du 7 août, présente et commente les principales… Lire la suite »
CCN du personnel des services interentreprises de médecine du travail : arrêté d’extension publié au JO du 7 août (Bis repetita placent…)
A été publié au JO du 7 août, l’arrêté du 26 juin 2012 portant extension de l’accord sur la formation professionnelle conclu dans le cadre de la Convention collective nationale du personnel des Services interentreprises de Médecine du travail. Art. 1er. − Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans… Lire la suite »
Santé au travail : Annie Thébaud-Mony adresse un message fort aux Pouvoirs publics en refusant la Légion d’Honneur
A l’heure où la Santé au travail connaît une nouvelle réforme, avec la loi du 20 juillet 2011 et les décrets du 30 janvier 2012 ; alors que la question de la dégradation des conditions de travail et du Mal-être au travail est exposée en pleine lumière, de façon de plus en plus crue ;… Lire la suite »
Santé au travail : modification des tableaux de maladies professionnelles 15 ter et 57
Deux décrets modifiant le tableau 15 ter et le tableau 57 des maladies professionnelles, qui concernent respectivement les lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et les pathologies du coude (désignation des maladies, délais d’exposition et de prise en charge, liste limitative des travaux), ont été publiés au JO… Lire la suite »