En consacrant un large espace à l’agrément des Services dans sa très bavarde Circulaire du 9 novembre 2012, l’Administration a voulu faire la preuve qu’il s’agit bien à ses yeux d’une condition majeure du bon fonctionnement de la Santé au travail, le présentant comme l’expression du pouvoir régalien de l’Etat et en faisant, avec le… Lire la suite »
Les cotisations de Santé au travail sont au coeur du fonctionnement des Services interentreprises de Santé au travail. Ce n’est donc pas un hasard si elles occupent une place importante dans la Circulaire du 9 novembre 2012. Nous avons déjà eu l’occasion d’aborder la question dans un précédent article, Santé au travail : le retour… Lire la suite »
Moyenâgeuse et cynique. C’est en ces termes qu’Annie Thébaud-Mony qualifie l’attitude de certains industriels vis-à-vis de la santé et de la sécurité des salariés. Attitude qui, selon elle, expliquerait que l’on déplore encore chaque jour en France deux morts par accidents du travail et plus de dix des suites d’une exposition à l’amiante. Une situation… Lire la suite »
Témoin du « parcours du combattant » que représentent les démarches pour la famille d’un salarié qui s’est suicidé, François Daniellou a rédigé un guide pour les ayants droit auquel il a souhaité donner une large diffusion, car, comme il le dit lui-même, personne n’est à l’abri d’un drame de ce type dans son entourage, et la famille n’a… Lire la suite »
Le mois de novembre est décidément fertile en documents « importants ». Après la publication de la Circulaire du 9 novembre, c’est au tour d’un Rapport, et pas n’importe lequel, d’occuper le devant de la scène : les conclusions de la Cour des Comptes relatives aux Services interentreprises de Santé au travail viennent en effet d’être rendues publiques. Annoncé au… Lire la suite »
Indépendamment d’une examen critique de la Circulaire du 9 novembre 2012 dans son ensemble, qui sera effectué dans les prochains jours, il apparaît indispensable de donner un coup de projecteur sur certains des thèmes qu’elle aborde, qui nécessitent un traitement séparé. Parmi ces thèmes, il en est un, objet d’un développement relativement long dans la Circulaire, reproduit ci-dessous en… Lire la suite »
Christian Crouzet poursuit la présentation de la réforme avec la publication, sur son site, de cinq documents de type PDF regroupant les articles du Code du travail par thème. On pourra accéder à ces documents à partir des liens suivants : Gouvernance-A3 (pdf 190Ko) Missions Equipe pluridisciplinaire et suivi individuel-A3 (pdf 160Ko) Obligations Employeurs et SST-A3… Lire la suite »
La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de… Lire la suite »
Nous avons commencé notre travail d’information sur la Circulaire du 9 novembre 2012 avec sa mise en ligne, le 13 novembre, dans l’article intitulé Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée ! Nous allons probablement, dans les prochaines semaines, découvrir nombre d’autres articles qui lui seront consacrés, des « bons » et des « moins bons »…… Lire la suite »
Nous avons été les premiers à mettre en ligne la Circulaire d’application, dès que nous en avons pris connaissance de sa signature par Monsieur Combrexelle. Nous n’avons accompagné cette publication d’aucun commentaire, pour permettre une diffusion aussi rapide que possible. Compte tenu de sa longueur, cette Circulaire nécessite en effet un long travail de décryptage que… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 