Articles taggés : Services de Santé au travail

Santé au travail : Rapport d’Information du Sénat sur le financement de la branche AT-MP

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On trouvera ci-dessous l’avant-propos du Rapport d’Information du Sénat établi par M. Jean-Pierre Godefroy et Mme Catherine Deroche au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale, consacré au financement de la branche AT-MP, enregistré à la Présidence du Sénat le 11 juillet 2012. Le contenu de ce Rapport est d’autant… Lire la suite »

Santé au travail : premières « illégalités » (source : ressources solidaires.com)

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Nous annonçons depuis des mois des difficultés dans la mise en œuvre de la réforme. Apparemment, si l’on en croit l’article mis en ligne sur le site http://www.ressources-solidaires.org, ces « difficultés », qui pourraient bien être des « bavures », le risque de voir les relations se tendre entre les représentants de certaines Organisations, patronales et syndicales, n’est pas… Lire la suite »

Le Rapport parlementaire sur la Réforme de la Santé au travail vient d’être rendu public

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Comme nous l’avions annoncé, le Rapport sur la mise en œuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail, qui a été présenté en Commission le 7 mars dernier, vient d’être rendu public. Il se présente en fait comme la justification sans réserve du contenu de… Lire la suite »

Rencontres parlementaires sur la Santé au travail (1) : une réforme à l’avenir incertain ?

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Comme annoncé précédemment, nous rendons compte, dans un article en deux parties, du contenu des deuxièmes Rencontres parlementaires sur la Santé au travail, « De la Santé au Bien-être au travail : quelle vigilance pour quel plan d’action ? », qui se sont tenues le 16 février dernier à la Maison de la Chimie. Nous… Lire la suite »

Lettre d’Information n° 14

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Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 13, adressée aux membres de la liste de diffusion au début du mois de février. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : contact, pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation,… Lire la suite »

Santé au travail : Bilans de la Convention d’Objectifs et de Gestion AT/MP de la CNAM pour les périodes 2009-2010 et début de l’année 2011

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On sait l’importance que revêtent, dans la réforme de la Santé au travail, les partenariats entre les divers acteurs de la Prévention des risques professionnels, dont les CARSAT et les SIST ; les Bilans d’étape de la COG, qui présentent les enjeux et les réalisations de la politique pilotée par la CATMP de la CNAM,… Lire la suite »

La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail (Source : Revue de Droit du Travail 2011 Dalloz)

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La loi du 20 juillet 2011 réformant la Santé au travail a fait, pour l’instant, l’objet d’assez peu de commentaires. L’analyse de  Marc Véricel, Professeur de Droit privé (CERCRID), Directeur de l’Institut du travail de l’Université de Saint-Étienne, (que l’on peut découvrir dans la Revue de Droit du Travail 2011 publiée par Dalloz, reprise sur… Lire la suite »

Le COCT, la Poule et l’Oeuf

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Cocorico, lança le COCT, COCT, coct… répondit la Poule, codette, conclut-elle avec résignation, en se penchant sur son rejeton, un œuf maigrichon, taché et mal fichu, tout juste un ersatz d’œuf de caille, déroutant jusqu’aux plus confiants. « Qu’allons-nous faire de pareil avorton ? » Elle espérait, nous étions nombreux à espérer, comme on nous l’avait annoncé,… Lire la suite »