Articles taggés : Décrets du 30 janvier 2012

La Santé au travail, grande absente de la négociation sur la Qualité de Vie au Travail ?

Les négociations sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) ont repris en fin de semaine dernière. Timidement, si l’on se fie aux commentaires publiés dans la Presse. Et avec la perspective d’une conclusion au mois de juin… Seule entorse à ce calendrier dilatoire, la préparation d’une déclaration commune sur la réforme du congé parental… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de… Lire la suite »

Santé au travail : précisions apportées par la Circulaire du 9 novembre 2012 (Sources : AtouSanté et ISTNF)

Nous avons commencé notre travail d’information sur la Circulaire du 9 novembre 2012 avec sa mise en ligne, le 13 novembre, dans l’article intitulé Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée ! Nous allons probablement, dans les prochaines semaines, découvrir nombre d’autres articles qui lui seront consacrés, des « bons » et des « moins bons »…… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la version « enrichie » de Christian Crouzet

Nous avons été les premiers à mettre en ligne la Circulaire d’application, dès que nous en avons pris connaissance de sa signature par Monsieur Combrexelle. Nous n’avons accompagné cette publication d’aucun commentaire, pour permettre une diffusion aussi rapide que possible. Compte tenu de sa longueur, cette Circulaire nécessite en effet un long travail de décryptage que… Lire la suite »

Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée !

On l’attendait depuis des mois. Elle est enfin là, précédant de peu le Beaujolais nouveau. Et comme un bonheur ne vient jamais seul, elle est rendue publique le mardi 13 novembre, date choisie pour être la Journée mondiale de la Gentillesse, tout un programme ! Pour ne pas perdre de temps, je la mets en… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : l’offre d’epHYGIE en matière d’information

Les modifications apportées à la Santé au travail par la loi du 20 juillet 2011 et les décrets du 30 janvier 2012 rendent indispensable la mise à disposition d’une information complète et de qualité à destination de tous les Employeurs, Salariés et Professionnels, et ce d’autant plus que le nouveau cadre légal et réglementaire comporte… Lire la suite »

Santé au travail : le point de vue (commenté) de Jean-Denis Combrexelle (source : INRS)

La réforme de la médecine du travail se concrétise, avec l’entrée en vigueur le 1er juillet 2012 de deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 (publiés le 30 janvier 2012). Ces textes réaffirment le rôle du médecin du travail, partenaire privilégié en matière de santé et sécurité. Le point sur cette réforme… Lire la suite »

Santé au Travail : nouvelle équipe ministérielle, nouvelle politique ?

Sans être complet, l’environnement du Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social se précise avec la publication du Décret no 2012-774 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du Ministre (JO du 25) et de deux arrêtés du 18 mai, le premier portant nomination au Cabinet du Ministre (JO… Lire la suite »

La Médecine du travail est-elle soluble dans la réforme ?

La consultation d’un petit ouvrage de François Daniellou publié par Octares Editions, « L’orthographe n’est pas soluble dans les études supérieures ! Aide-mémoire bienveillant, à l’usage des étudiants », m’a rappelé le souvenir, déjà lointain, du temps où, en ma qualité de Professeur de Sciences économiques, j’étais effrayé par la médiocrité de l’orthographe de mes… Lire la suite »