Qualité de vie au travail : état des discussions entre Partenaires sociaux

Nous avons déjà abordé de façon détaillée la négociation en cours sur la Qualité de Vie au Travail dans l’article intitulé Santé au travail : quelle place dans la négociation en cours sur la Qualité de vie au travail, publié sur notre site le 25 septembre. Les travaux entre Partenaires sociaux se sont poursuivis depuis sur la base d’un nouveau Document de travail que nous nous sommes procuré.

Il se caractérise manifestement par des avancées pour les Organisations syndicales si l’on se fie à la nouvelle rédaction, marquée par un certain nombre de suppressions et d’ajouts. Il n’est pas certain pour autant que cela suffise pour rendre le texte opérationnel, et, en tout état de cause, rien n’a changé en ce qui concerne la Santé au travail, qui y est toujours abordée de façon « transversale » (c’est-à-dire non directement lisible), comme s’il s’agissait d’un thème ne méritant pas d’être traité pour lui-même.

Cette approche rejoint très exactement celle présentée par Michel Sapin dans deux interviews qu’il a accordées récemment, la première à la Revue Santé et Travail, la seconde à l’ANACT, interviews sur lesquelles nous reviendrons bientôt.

On trouvera ci-après les liens permettant d’accéder aux deux projets proposés successivement par les Organisations d’Employeurs, ainsi que le tableau comparatif que nous avons réalisé pour rendre plus visibles les amendements apportés : y sont rédigés en vert les ajouts, en rouge, les suppressions, en bleu, les modifications correspondant à une simple (mais chargée de sens) inversion de l’ordre des termes utilisés.

Nous reviendrons naturellement sur le sujet dans les prochaines semaines, compte tenu de l’importance que pourrait avoir cette négociation dans l’évolution de la Santé au travail.

Gabriel Paillereau

Copyright epHYGIE novembre 2012

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• Pour accéder au Projet n° 1, daté du 21 septembre 2012, cliquer ici
• Pour accéder au Projet n° 2, daté du 30 octobre 2012, cliquer ici
• Pour accéder au Tableau comparatif, cliquer ici

Ce dernier Document, établi et communiqué pour information, a fait l’objet de beaucoup d’attention, ce qui n’exclut évidemment pas d’éventuelles omissions, dont nous prions par avance nos lecteurs de bien vouloir nous excuser.

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