Articles taggés : DIRECCTE

Comparaison des données chiffrées de la Médecine du travail contenues dans les Bilans 2013 et 2014 des Conditions de travail

J’ai dénoncé, dans le précédent article mis en ligne sur notre site, Bilan des Conditions de travail 2014 : analyse (très) critique des « données chiffrées de la Médecine du travail », ce que je considère personnellement comme une véritable « arnaque », à savoir la reprise, dans le Bilan 2014 des Conditions de travail, sans explication ni excuse, des données… Lire la suite »

Santé au travail : critères de répartition des sièges dans les instances de contrôle des SSTI (courrier de Monsieur Combrexelle)

Nous avons évoqué ici même, il y a deux mois jour pour jour, dans l’article intitulé Des arrangements locaux inacceptables au détriment de la Santé au travail : Communiqué CFE-CGC du 12 novembre 2013, le recours de la CGC relatif à la composition de la Commission de contrôle d’un Service de Santé au travail interentreprises de… Lire la suite »

Harcèlement : publication de la Circulaire d’application du Ministère du Travail

Pour mettre un terme au « cafouillage » qui avait suivi l’abrogation par le Conseil constitutionnel  de l’incrimination de harcèlement sexuel prévue par l’article 222-33 du Code pénal (décision n° 2012-240 QPC du 4 mai 2012), en raison de l’imprécision de sa rédaction, les Députés et Sénateurs avaient adopté à l’unanimité de nouvelles dispositions avec la loi du 6 août 2012… Lire la suite »

L’agrément dans la Circulaire du 9 novembre 2012 à la lumière du Rapport de la Cour des Comptes : des « exemples » à « l’exemplarité » ?

En consacrant un large espace à l’agrément des Services dans sa très bavarde Circulaire du 9 novembre 2012, l’Administration a voulu faire la preuve qu’il s’agit bien à ses yeux d’une condition majeure du bon fonctionnement de la Santé au travail, le présentant comme l’expression du pouvoir régalien de l’Etat et en faisant, avec le… Lire la suite »

Santé au travail : le retour aux cotisations per capita annoncé par la Circulaire, un choix absurde ?

Indépendamment d’une examen critique de la Circulaire du 9 novembre 2012 dans son ensemble, qui sera effectué dans les prochains jours, il apparaît indispensable de donner un coup de projecteur sur certains des thèmes qu’elle aborde, qui nécessitent un traitement séparé. Parmi ces thèmes, il en est un, objet d’un développement relativement long dans la Circulaire, reproduit ci-dessous en… Lire la suite »

Santé au travail : les Services et les Professionnels au pied du mur ? (analyse du Discours de Monsieur Combrexelle)

On ne dispose pas encore du texte intégral du discours prononcé par Jean-Denis Combrexelle à l’ouverture du 32ème Congrès national de Médecine et Santé au travail qui s’est tenu la semaine dernière à Clermont-Ferrand en présence de quelque 2700 professionnels. L’article qui suit est le reflet des réflexions qu’il m’a inspirées, réflexions nourries également des… Lire la suite »