Articles taggés : Médecine du travail

Santé au travail : les champs électromagnétiques viennent de faire l’objet d’une Directive

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Texte important que la Directive du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, qui vient d’être publiée au JO de l’Union européenne du 29 juin. Elle concerne les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques. On sait que les effets de ces derniers… Lire la suite »

Santé au travail : premières analyses juridiques du nouveau modèle de fiche d’aptitude

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Comme on pouvait le prévoir, le nouveau modèle de fiche d’aptitude suscite de nombreuses interrogations de la part des Professionnels de la Santé au travail, ainsi que des analyses de Juristes spécialisés. Parmi elles, on retiendra particulièrement celle publiée sur le site de l’Institut de Santé au Travail du Nord de la France (ISTNF), la… Lire la suite »

Santé au travail : modèle de Fiche d’aptitude médicale, le projet de Christian Crouzet

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Pour faire suite à la publication de l’arrêté fixant le nouveau modèle de Fiche d’aptitude, Christian Crouzet a eu la bonne idée de se pencher sur la question. Il propose sur son site, parmi d’autres modèles de documents (dont une fiche de prévention de la pénibilité), un modèle de fiche présenté en format PDF et… Lire la suite »

Santé au travail : Espérance de Vie en Bonne Santé (ou Années de Vie en Bonne Santé, AVBS) et Espérance de Vie Sans Incapacité (EVSI), des indicateurs fiables ou non ?

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La précédente réforme de la retraite était accompagnée d’un important volet « pénibilité » qui avait servi d’alibi à la réforme de la Santé au travail, sous la forme d’un cavalier législatif justement « retoqué » par le Conseil Constitutionnel. Qu’importe, la réforme semblait présenter un caractère d’urgence tel, aux yeux du Ministère, que les articles annulés furent représentés… Lire la suite »

Santé au travail : profil médical d’aptitude au Service médical des Armées

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Alors que le débat s’installe autour du nouveau modèle de fiche d’aptitude que doit établir le Médecin du travail, dans les Services de Santé au travail appartenant au régime général et au régime agricole, il n’est pas inintéressant de consulter, pour information, l’arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude… Lire la suite »

Santé au travail : formation des Médecins du travail (arrêtés du 1er juillet 2013, JO du 7 juillet)

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La question lancinante de la pénurie de Médecins du travail conduit à suivre de très près toutes les informations concernant le nombre de Médecins susceptibles d’être formés. Plusieurs éléments de réponse viennent d’être donnés avec la publication, au Journal Officiel du 7 juillet, de deux arrêtés relatifs, d’une part, au nombre de postes offerts aux épreuves classantes… Lire la suite »

Santé au travail : liste des Organisations syndicales reconnues représentatives dans la CCN du personnel des Services interentreprises de Médecine du travail

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Au JO de ce jour, l’arrêté du 24 juin 2013 fixant la liste des Organisations syndicales reconnues représentatives dans la Convention Collective Nationale du Personnel des Services interentreprises de Médecine du travail (n° 0897). Dans la branche, pour la négociation des accords collectifs prévue au titre de l’article L. 2232-6, le poids des Organisations syndicales reconnues… Lire la suite »

Santé au travail : extension d’un avenant et d’un accord conclus dans le cadre de la Convention Collective (arrêté du 26 juin 2013, JO du 4 juillet)

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. Ont été étendus par arrêté du 26 juin 2013 (JO du 4 juillet) un avenant et un accord conclus au mois de février 2013 dans le cadre de la Convention Collective Nationale des Services de Santé au travail interentreprises. Ils concernent, d’une part, l’indemnisation des frais de déplacement et des frais de repas, d’autre… Lire la suite »

Santé au travail : la nouvelle fiche d’aptitude, pour le meilleur et/ou pour le pire ?

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La publication de l’arrêté relatif au nouveau modèle de fiche d’aptitude ne devrait pas surprendre puisque, en raison de la réforme de la Médecine du travail intervenue en 2011-2012, il fallait le modifier pour « coller » aux exigences des nouveaux textes. C’est pourtant une réelle « surprise », car, comme me l’a confié un membre de la Commission… Lire la suite »

Santé au travail : nouveau modèle de fiche d’aptitude (arrêté du 20 juin 2013, JO du 3 juillet)

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Un texte essentiel vient d’être publié au JO de ce jour. Un arrêté du 20 juin 2013, applicable dès le 4 juillet, abroge en effet les dispositions antérieures relatives au modèle de fiche d’aptitude délivrée par le Médecin du travail, dans les régimes général et agricole. Sachant l’importance de l’aptitude en Santé au travail, nous… Lire la suite »